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235 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°2

Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports, correspondance
Cote
7 S 9206
 Date
1931-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports,...
Résultat n°3

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°4

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°5

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.
Cote
3 S 9142
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de constat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux...
Résultat n°6

Accidents, indemnités : rapports.
Cote
3 S 9137
 Date
1924-1928
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 6 - Accidentés - malades
  • Accidents, indemnités : rapports.
Résultat n°7

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance
Cote
7 S 9207
 Date
1913-1922
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...
Résultat n°8

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.
Cote
2 S 626
 Date
1883-1906
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°9

SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, CHATILLON-EN-BAZOIS, travaux d'entretien, rectifications, réparations, rechargements, construction de trottoirs, de caniveaux, travaux neufs, indemnités.
Cote
2 S 701
 Date
1884-1906
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy, Billy-Chevannes, Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON,...
Résultat n°10

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Cote
3 S 11118
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Chevenon, Montsauche, Saint-Pierre-le-Moutier, Imphy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...
Résultat n°11

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.
Cote
2 S 11289
 Date
1904-1905
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de constat, Certificat médical, Rapport, Mémoire, Arrêté, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...
Résultat n°12

Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).
Cote
3 S 11126
 Date
1904-1905
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux...
Résultat n°13

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°14

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 731
 Date
1800-1900
 Lieu
Urzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • URZY
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°15

2 S 723
Cote
2 S 723
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 723
Résultat n°16

Rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8684
 Date
1883-1900
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Rapports, correspondance, plan.
Résultat n°17

POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 728
 Date
1800-1900
 Lieu
Poiseux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...
Résultat n°18

2 S 734
Cote
2 S 734
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
  • 2 S 734
Résultat n°19

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.
Cote
2 S 629
 Date
1898-1900
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Myennes, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-les-Nevers, Saint-Léger (Hôtel), Saint-Léger (Etablissement thermal)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Résultat n°20

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.
Cote
2 S 613
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°21

2 S 727
Cote
2 S 727
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 727
Résultat n°22

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 745
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Marcy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°23

2 S 718
Cote
2 S 718
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 718
Résultat n°24

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.
Cote
2 S 641
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°25

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 740
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...
Résultat n°26

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 584
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°27

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 689
 Date
1800-1900
 Lieu
Alluy, Arleuf, Billy-Chevannes, Château-Chinon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...
Résultat n°28

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 605
 Date
1800-1900
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Saint-Andelain, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermoise, Pougues-les-Eaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...
Résultat n°29

2 S 713
Cote
2 S 713
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 713
Résultat n°30

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 748
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Coulanges-les-Nevers, Courcelles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...
Résultat n°31

2 S 719
Cote
2 S 719
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 719
Résultat n°32

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 608
 Date
1800-1900
 Lieu
Challuy, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations,...
Résultat n°33

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 606
 Date
1800-1900
 Lieu
Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains,...
Résultat n°34

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 742
 Date
1800-1900
 Lieu
Sichamps, Poiseux, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Pierre-du-Mont, Urzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°35

2 S 726
Cote
2 S 726
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 726
Résultat n°36

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 744
 Date
1800-1900
 Lieu
Amazy, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Champlemy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°37

2 S 735
Cote
2 S 735
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
  • 2 S 735
Résultat n°38

2 S 717
Cote
2 S 717
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 717
Résultat n°39

2 S 722
Cote
2 S 722
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 722
Résultat n°40

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 585
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°41

2 S 724
Cote
2 S 724
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 724
Résultat n°42

2 S 716
Cote
2 S 716
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 716
Résultat n°43

DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 690
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers, Dommartin, Frasnay, Maux
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions,...
Résultat n°44

2 S 680
Cote
2 S 680
 Date
1800-1900
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 680
Résultat n°45

2 S 732
Cote
2 S 732
 Date
1800-1900
 Lieu
Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COULANGES-LES-NEVERS Terrains, concessions ; alignements...
  • 2 S 732
Résultat n°46

LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 607
 Date
1800-1900
 Lieu
Myennes, Magny-Cours, Marche (La), Mesves-sur-Loire
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains,...
Résultat n°47

Indemnités.
Cote
2 S 573
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • Indemnités.
Résultat n°48

2 S 730
Cote
2 S 730
 Date
1800-1900
 Lieu
Guérigny
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GUERIGNY Terrains, concessions ; alignements ; plantations...
  • 2 S 730
Résultat n°49

ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 692
 Date
1800-1900
 Lieu
Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Péreuse, Tamnay-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES,...
Résultat n°50

2 S 725
Cote
2 S 725
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 725
Résultat n°51

2 S 729
Cote
2 S 729
 Date
1800-1900
 Lieu
Guérigny
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GUERIGNY Terrains, concessions ; alignements ; plantations...
  • 2 S 729
Résultat n°52

2 S 714
Cote
2 S 714
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 714
Résultat n°53

Indemnités, gratifications de fin d'année, enquêtes : avis, correspondance ; congés, renseignements transmis au Préfet : correspondance : (1900).
Cote
1 S 9076
 Date
1891-1900
 Lieu - Type de document
Avis

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Indemnités, gratifications de fin d'année, enquêtes...
Résultat n°54

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 721
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°55

2 S 733
Cote
2 S 733
 Date
1800-1900
 Lieu
Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COULANGES-LES-NEVERS Terrains, concessions ; alignements...
  • 2 S 733
Résultat n°56

2 S 681
Cote
2 S 681
 Date
1800-1900
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 681
Résultat n°57

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 720
 Date
1800-1900
 Lieu
Champlemy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY.
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°58

Réclamation de deux entrepreneurs (demeurant à Nevers) des travaux d'agrandissement du port de Montluçon, pour insuffisance d'indemnités : correspondance.
Cote
1 S 11374
 Date
1896-1898
 Lieu
Montluçon (Port de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
  • Réclamation de deux entrepreneurs (demeurant à Nevers)...
Résultat n°59

Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8730
 Date
1897
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Résultat n°60

Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.
Cote
3 S 6494
 Date
1874-1897
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations,...
Résultat n°61

Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements, plantations, permissions de voirie.
Cote
2 S 648
 Date
1839-1897
 Lieu
Cervon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CERVON
  • Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements,...
Résultat n°62

Eclusiers, gardes-ports, gardes-pêche, indemnités, gratification de fin d'année : correspondance.
Cote
3 S 9077
 Date
1891-1897
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • Eclusiers, gardes-ports, gardes-pêche, indemnités,...
Résultat n°63

Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).
Cote
2 S 674
 Date
1834-1897
 Lieu
Nevers, Challuy, Gimouille, Nevers, Cuffy, Billereux (Carrière de), Saulaies (Montagne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions,...
Résultat n°64

Conducteurs, commis, agents divers, indemnités et gratification de fin d'année, allocations, enquêtes, avis : correspondance.
Cote
1 S 9080
 Date
1888-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Conducteurs, commis, agents divers, indemnités et gratification...
Résultat n°65

Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.
Cote
1 S 9079
 Date
1888-1896
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, avancements, congés, gratifications et...
Résultat n°66

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.
Cote
3 S 6627
 Date
1896
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande...
Résultat n°67

Propriétés diverses, dommages causés par les eaux, indemnités : rapports, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
3 S 9536
 Date
1892-1896
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Propriétés diverses, dommages causés par les eaux,...
Résultat n°68

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.
Cote
3 S 9999
 Date
1812-1894
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Acte de vente, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...
Résultat n°69

CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX, LORMES, MONTSAUCHE, MOUSSY, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, ventes, aliénations : actes de vente ; indemnités.
Cote
2 S 657
 Date
1860-1894
 Lieu
Champlemy, Vauclaix, Chitry-les-Mines, Corbigny, Gâcogne, Gouloux, Lormes, Montsauche, Moussy, Saint-Révérien
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, GACÔGNE, GOULOUX,...
Résultat n°70

Neuvy-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.
Cote
3 S 6687
 Date
1828-1894
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • Neuvy-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...
Résultat n°71

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.
Cote
1 S 3094
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Etat, Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...
Résultat n°72

Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.
Cote
3 S 9738
 Date
1867-1891
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment,...
Résultat n°73

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.
Cote
1 S 3095
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Etat, Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...
Résultat n°74

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).
Cote
2 S 619
 Date
1806-1889
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Moraches, Varzy, Pouilly-sur-Loire, Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Plan, Etat, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...
Résultat n°75

Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités : correspondance.
Cote
3 S 9732
 Date
1867-1888
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités...
Résultat n°76

Indemnités diverses : correspondance, états de frais.
Cote
3 S 10026
 Date
1839-1887
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
État de frais

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 1 - Personnel
  • Indemnités diverses : correspondance, états de frais.
Résultat n°77

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.
Cote
2 S 697
 Date
1834-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...
Résultat n°78

Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires et inférieurs, indemnités annuelles.
Cote
3 S 9730
 Date
1860-1886
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires...
Résultat n°79

Déplacements, indemnités.
Cote
3 S 4940
 Date
1861-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 7 - Objets divers
  • Déplacements, indemnités.
Résultat n°80

Dommages, indemnités.
Cote
3 S 4758
 Date
1852-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Dommages, indemnités.