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235 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°2

Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports, correspondance
Cote
7 S 9206
 Date
1931-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • Dommages, demandes d'indemnités : état estimatif, rapports,...
Résultat n°3

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°4

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°5

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.
Cote
3 S 9142
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de constat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux...
Résultat n°6

Accidents, indemnités : rapports.
Cote
3 S 9137
 Date
1924-1928
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 6 - Accidentés - malades
  • Accidents, indemnités : rapports.
Résultat n°7

Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance
Cote
7 S 9207
 Date
1913-1922
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...
Résultat n°8

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.
Cote
2 S 626
 Date
1883-1906
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°9

SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, CHATILLON-EN-BAZOIS, travaux d'entretien, rectifications, réparations, rechargements, construction de trottoirs, de caniveaux, travaux neufs, indemnités.
Cote
2 S 701
 Date
1884-1906
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy, Billy-Chevannes, Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON,...
Résultat n°10

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Cote
3 S 11118
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Chevenon, Montsauche, Saint-Pierre-le-Moutier, Imphy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...
Résultat n°11

Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par des dépôts de pierre mal éclairés, demande d'indemnité : procès-verbal de constat, certificat médical, correspondance, rapports, mémoires, arrêté du Conseil de Préfecture, plan des lieux.
Cote
2 S 11289
 Date
1904-1905
 Lieu
Luzy
 Type de document
Procès-verbal de constat, Certificat médical, Rapport, Mémoire, Arrêté, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Entrée de Luzy, accident de voiture occasionné par...
Résultat n°12

Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).
Cote
3 S 11126
 Date
1904-1905
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux...
Résultat n°13

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°14

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 731
 Date
1800-1900
 Lieu
Urzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • URZY
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°15

2 S 723
Cote
2 S 723
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 723
Résultat n°16

Rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8684
 Date
1883-1900
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Rapports, correspondance, plan.
Résultat n°17

POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 728
 Date
1800-1900
 Lieu
Poiseux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...
Résultat n°18

2 S 734
Cote
2 S 734
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
  • 2 S 734
Résultat n°19

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.
Cote
2 S 629
 Date
1898-1900
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Myennes, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-les-Nevers, Saint-Léger (Hôtel), Saint-Léger (Etablissement thermal)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Résultat n°20

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.
Cote
2 S 613
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...