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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains, acquisitions, indemnités, réglement : correspondance.

    Date

    1921-1929

    Cote

    5 S 9782

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, indemnités, réglement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités : quittances.

    Date

    1920

    Cote

    5 S 9806

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 3 - Terrains
    • Nevers, Saincaize-Meauce, terrains, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Dommages, indemnités, réclamations.

    Date

    1907-1912

    Cote

    5 S 8282

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 4 - Objets divers
    • Dommages, indemnités, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession, correspondance, actes de vente.

    Date

    1898-1909

    Cote

    5 S 10664

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS
    • Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1908

    Cote

    5 S 10563

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Terrains expropriés, indemnisation.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 6531

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains expropriés, indemnisation.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).

    Date

    1894-1905

    Cote

    5 S 11539

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Département du Cher, ligne d'Agent à la Guerche, section de Vaugues à La Guerche, demande d'indemnité pour dommages par un propriétaire demeurant à Nevers : correspondance du Préfet du Cher au Préfet de la Nièvre (1904) ; Torteron, passage à niveau, demande de construction : correspondance du Préfet du Cher au Préfet de la Nièvre (1905).

    Date

    1904-1905

    Cote

    5 S 11390

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Département du Cher, ligne d'Agent à la Guerche, section...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 10607

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.

    Date

    1902-1904

    Cote

    5 S 10513

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 11194

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Indemnités, fixation, convocations devant le jury.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7576

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Indemnités, fixation, convocations devant le jury.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7569

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7572

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5 S 10558

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.

    Date

    1899-1903

    Cote

    5 S 10534

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Arleuf : procès-verbal des opérations du jury d'expropriation.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 11186

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Arleuf : procès-verbal des opérations du jury d'expropriation.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

    Date

    1901-1903

    Cote

    5 S 10618

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Fâchin, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7568

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Fâchin, indemnités : dossiers individuels + plan parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Château-Chinon-Ville, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7570

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Château-Chinon-Ville, indemnités : dossiers individuels...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.