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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réclamations diverses ; dommages, indémnités.

    Date

    1845-1854

    Cote

    5 S 7964

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 7 - Objets divers
    • DOMMAGES
    • Réclamations diverses ; dommages, indémnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Dommages, indemnités.

    Date

    1847-1860

    Cote

    5 S 8014

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 7 - Objets divers
    • DOMMAGES
    • Dommages, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Dommages, indemnités.

    Date

    1847-1860

    Cote

    5 S 7929

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 7 - Objets divers
    • DOMMAGES
    • Dommages, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Avancement et indemnités annuelles de divers agents.

    Date

    1847-1854

    Cote

    5 S 7891

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • INDEMNITES
    • Avancement et indemnités annuelles de divers agents.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Date

    1848-1852

    Cote

    5 S 7974

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 2 - Terrains
    • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Frais de découcher et de déplacement, indemnités.

    Date

    1848-1864

    Cote

    5 S 7887

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Frais de découcher et de déplacement, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Rive droite de la Loire, embarcadère, indemnités aux propriétaires de terrains, enquête : affiche.

    Date

    1849-1850

    Cote

    5 S 7975

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
    • Rive droite de la Loire, embarcadère, indemnités aux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Nevers, embarcadère, terrains, expropriations, indemnités : plans.

    Date

    1849-1851

    Cote

    5 S 7982

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
    • Nevers, embarcadère, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Nevers, embarcadère, terrains, indemnités.

    Date

    1850-1871

    Cote

    5 S 8011

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 6 - Nevers : embranchement-embarcadère
    • Nevers, embarcadère, terrains, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur, réglement.

    Date

    1853-1865

    Cote

    5 S 7769

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Dommages causés par les travaux, indemnités, réclamations.

    Date

    1855-1856

    Cote

    5 S 7884

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 7 - Objets divers
    • DOMMAGES
    • Dommages causés par les travaux, indemnités, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Construction, alignements, indemnités de terrains, réclamations.

    Date

    1856-1863

    Cote

    5 S 7831

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
    • 2 - Terrains
    • Construction, alignements, indemnités de terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Terrains, indemnités, demandes.

    Date

    1858-1863

    Cote

    5 S 7870

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
    • 2 - Terrains
    • Terrains, indemnités, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Terrains, indemnités, pétitions diverses, réclamations.

    Date

    1858-1863

    Cote

    5 S 7867

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
    • 2 - Terrains
    • Terrains, indemnités, pétitions diverses, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins de fer.

    Date

    1861-1870

    Cote

    5 S 7594

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Réclamations d'indemnités à la Compagnie de chemins...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Dommages, indemnités, réclamations.

    Date

    1861-1869

    Cote

    5 S 8337

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 4 - Objets divers
    • Dommages, indemnités, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.

    Date

    1864-1867

    Cote

    5 S 7755

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains, indemnité à payer à l'Etat par la Compagnie.

    Date

    1864-1870

    Cote

    5 S 7742

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Déplacements, indemnités diverses.

    Date

    1864-1882

    Cote

    5 S 7988

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • INDEMNITES
    • Déplacements, indemnités diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Riverains, terrains, dommages, indemnités, décisions du Conseil dePréfecture : plans.

    Date

    1865-1869

    Cote

    5 S 7717

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Riverains, terrains, dommages, indemnités, décisions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.