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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 62

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; -...
  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal

    Date

    1929-1935

    Cote

    7 S 2496

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 3 - Syndicats de défense contre l'incendie
    • SYNDICAT DE NEVERS
    • Syndicat intercommunal

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession...
  4. Résultat n°4

    - Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

    Date

    an IV-an IX

    Cote

    11 L 89

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 89 - Sinistres
    • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
  5. Résultat n°5

    Prémery, syndicat de défense

    Date

    1931-1934

    Cote

    7 S 2501

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 3 - Syndicats de défense contre l'incendie
    • Prémery, syndicat de défense

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Incendies.

    Date

    1827-1829

    Cote

    8 S 4213

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 2 - Houillères de Decize
    • Incendies.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal

    Date

    1929-1930

    Cote

    7 S 4391

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 3 - Syndicats de défense contre l'incendie
    • SYNDICAT DE NEVERS
    • Syndicat intercommunal

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

    Date

    an VIII

    Cote

    14 L 75

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 9 - Procédures pour l'An VIII
    • Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.
  9. Résultat n°9

    PREMERY, matériel appartenant à l'état, incendie : plan.

    Date

    1908

    Cote

    1 S 6533

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • PREMERY, matériel appartenant à l'état, incendie :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal

    Date

    1934-1935

    Cote

    7 S 4390

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 3 - Syndicats de défense contre l'incendie
    • SYNDICAT DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Syndicat intercommunal

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal

    Date

    1930-1934

    Cote

    7 S 4301

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 3 - Syndicats de défense contre l'incendie
    • SYNDICAT DE LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Syndicat intercommunal

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 58

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé...
  13. Résultat n°13

    Instructions centrales et départementales : - Incendies, inondations, protection ; - Navigation, réglementation.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    11 L 3-21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Instructions centrales et départementales : - Incendies,...
  14. Résultat n°14

    - Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier de guerre, vol.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier...
  15. Résultat n°15

    Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance, pétitions, pièces adminstratives (avis) ; - Incendies.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 241

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance,...