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  1. Résultat n°1

    Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
    • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
  2. Résultat n°2

    - District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
    • - District, dépenses administratives ; - District,...