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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3 S 9398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 9034

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Correspondance, rapports.

    Date

    1893-1894

    Cote

    3 S 10835

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1907-1927

    Cote

    3 S 9213

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Pétitions, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Sables, graviers, cailloux, extraction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    7 S 6948

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables, graviers, cailloux, extraction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1913-1915

    Cote

    3 S 9212

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Pétitions, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1930-1934

    Cote

    7 S 9202

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    3 S 2943

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 S 2943

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • 3 S 2943

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 11115

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1926-1927

    Cote

    7 S 9252

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 11116

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 6523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

    Date

    1895-1907

    Cote

    7 S 6942

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Rapports, avis, correspondance.

    Date

    1900-1902

    Cote

    3 S 10855

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, avis, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Sable, gravier, bois noir.

    Date

    1903-1910

    Cote

    3 S 2828

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Sable, gravier, bois noir.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    7 S 9194

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.

    Date

    1913-1934

    Cote

    3 S 9195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy, sables, graviers, bois noirs : correspondance, rapports, délibérations municipales, arrêtés.

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11142

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1907-1928

    Cote

    7 S 9063

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 11100

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).