Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 163
  • 19
Période
  • 4
  • 89
  • 116
Lieux
  • 61
  • 40
  • 16
  • 10
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 182
  • 37
  • 28
  • 16
  • 16
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 182

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maison éclusière, ferme, adjudication ; francs-bords du canal.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 4217

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 1 - Maisons éclusières
    • CHATILLON-EN-BAZOIS
    • Maison éclusière, ferme, adjudication ; francs-bords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Digues et francs-bords, produits, adjudication publique aux enchèrres pour six années à partir du 1er janvier 1920 : affiche.

    Cote

    3 S 11444

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Digues et francs-bords, produits, adjudication publique...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1899-1940

    Cote

    3 S 2019

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Date

    1940

    Cote

    3 S 2020

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    3 S 7099

    Date

    1899-1938

    Cote

    3 S 7099

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • COSNE-SUR-LOIRE NEUVY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7099

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1910-1937

    Cote

    3 S 9490

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    3 S 7102

    Date

    1902-1937

    Cote

    3 S 7102

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • TRACY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7102

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Francs-bords, produits, adjudications : correspondance, cahiers des charges.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7 S 9430

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Francs-bords, produits, adjudications : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    3 S 7101

    Date

    1902-1937

    Cote

    3 S 7101

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7101

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Digues et francs-bords, produits, adjudications : correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges, affiches.

    Date

    1931-1937

    Cote

    3 S 9429

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Digues et francs-bords, produits, adjudications : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    3 S 7098

    Date

    1892-1936

    Cote

    3 S 7098

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7098

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    3 S 7079

    Date

    1907-1936

    Cote

    3 S 7079

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • 3 S 7079

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    3 S 7081

    Date

    1905-1935

    Cote

    3 S 7081

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • 3 S 7081

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    3 S 7075

    Date

    1909-1935

    Cote

    3 S 7075

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • CHARRIN
    • 3 S 7075

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    3 S 7096

    Date

    1896-1935

    Cote

    3 S 7096

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • 3 S 7096

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    3 S 7091

    Date

    1892-1935

    Cote

    3 S 7091

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • MARZY
    • 3 S 7091

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    3 S 7077

    Date

    1893-1935

    Cote

    3 S 7077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • DECIZE
    • 3 S 7077

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).

    Date

    1908-1935

    Cote

    3 S 9489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    3 S 7097

    Date

    1904-1935

    Cote

    3 S 7097

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
    • MESVE-SUR-LOIRE
    • 3 S 7097

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).