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  1. Résultat n°1

    Maison éclusière, ferme, adjudication ; francs-bords du canal.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 4217

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 1 - Maisons éclusières
    • CHATILLON-EN-BAZOIS
    • Maison éclusière, ferme, adjudication ; francs-bords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Digues et francs-bords, produits, adjudication publique aux enchèrres pour six années à partir du 1er janvier 1920 : affiche.

    Cote

    3 S 11444

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Digues et francs-bords, produits, adjudication publique...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Matériaux nationaux, dilapidation, vente : correspondance (An VIII-An XIII).

    Date

    1799-1805

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 3 - Matériaux
    • Matériaux nationaux, dilapidation, vente : correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

    Date

    1800-1815

    Cote

    7 S 2704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Matériaux, vente : correspondance (An XIII).

    Date

    1804-1805

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 3 - Matériaux
    • Matériaux, vente : correspondance (An XIII).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    La Charité-sur-Loire, île de l'Ours, glacis, réparation : soumission, devis.

    Date

    1806

    Cote

    3 S 10780

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • La Charité-sur-Loire, île de l'Ours, glacis, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    La Collancelle, étang et francs-bords, affermages.

    Date

    1818-1841

    Cote

    7 S 4713

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • NEUF (Etang)
    • La Collancelle, étang et francs-bords, affermages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1824-1873

    Cote

    3 S 8774

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Carrières, francs-bords, égoûts ; quai des Sanitas, agrandissement, projet : plan.

    Date

    1827-1888

    Cote

    3 S 6502

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Carrières, francs-bords, égoûts ; quai des Sanitas,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Herbes, amodiations.

    Date

    1827-1830

    Cote

    3 S 4688

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 2 - Herbes
    • Herbes, amodiations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Francs-bords, produits, adjudication ; terrains, affermage

    Date

    1828-1830

    Cote

    3 S 6161

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Francs-bords, produits, adjudication ; terrains, affermage

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Plantation , transaction : correspondance.

    Date

    1832-1837

    Cote

    3 S 8534

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation , transaction : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1839

    Cote

    3 S 4489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

    Date

    1835-1837

    Cote

    3 S 4438

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication : affiche, correspondance (1836) ; lieu-dit de Plagny à Sermoise, dégâts effectués par un âne aux peupliers du canal : correspondance (1893).

    Date

    1836, 1836-1893

    Cote

    3 S 8750

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation entre Sermoise et l'Allier, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Adjudications : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1839-1842

    Cote

    3 S 8398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêche et francs-bords
    • Adjudications : procès-verbaux, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 10027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Francs-bords, vente d'herbes : correspondance, avis, état estimatif.

    Date

    1840-1848

    Cote

    3 S 8850

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Francs-bords, vente d'herbes : correspondance, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1841-1843

    Cote

    3 S 8815

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêche et francs-bords
    • Amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahiers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance, actes de vente, affiches, cahier des charges.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 10019

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 2 - Herbes
    • Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).