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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Prémery

    Date

    1888-1926

    Cote

    7 S 2533

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Forêts.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Forêts.
  3. Résultat n°3

    Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Date

    1873-1883

    Cote

    7 S 2537

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces à l'appui, services hors budget, comptes-courants, compte administratif.

    Date

    1886-1907

    Cote

    7 S 2547

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Canton de Prémery

    Date

    1886-1888

    Cote

    7 S 2529

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    (15 frimaire An VII-29 frimaire An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (15 frimaire An VII-29 frimaire An VIII).
  7. Résultat n°7

    (29 frimaire An VIII-25 germinal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (29 frimaire An VIII-25 germinal An VIII).
  8. Résultat n°8

    District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
  9. Résultat n°9

    Renouvellement

    Date

    1849-1908

    Cote

    7 S 4313

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Renouvellement

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  11. Résultat n°11

    (29 prairial An VII-9 brumaire An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (29 prairial An VII-9 brumaire An VIII).
  12. Résultat n°12

    Forêt domaniale des Minîmes, pierre de taille, ouverture.

    Date

    1881

    Cote

    8 S 6202

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • LA MACHINE
    • Forêt domaniale des Minîmes, pierre de taille, ouverture.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    (16 vendémiaire an VII-29 prairial An VII).

    Cote

    28 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (16 vendémiaire an VII-29 prairial An VII).
  14. Résultat n°14

    Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    2 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; -...
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget

    Date

    1908-1920

    Cote

    7 S 2548

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Comptabilité : (1889-1898, 1912, 1914-1915).

    Date

    1889-1915

    Cote

    7 S 4378

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité : (1889-1898, 1912, 1914-1915).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Forêt domaniale des Minimes, concession : procès-verbaux d'adjudication, plan (1857).

    Date

    1857-1858

    Cote

    8 S 6200

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 5 - Carrières de gypse
    • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
    • Forêt domaniale des Minimes, concession : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    "Yonne" : classeur [1916-1960 et s. d. ]- "Druyes-les-Belles-Fontaines" par Robert NEMO au profit de la coopérative scolaire de Druyes-les-Belles-Fontaines : brochure (1960), - "Cahédrale de Sens" : coupure de presse (s. d.) ; "Sens et le Senonais", guide officiel illustré du Syndicat d'Initiative de Sens : brochure (s. d.) ; - "La Basilique de Vézelay", guide des Editions Franciscaines par J. GREAL : brochure (s. d.) ; - Sursis d'appel forestier par la Direction générale des Eaux et Forêts du Département de l'Yonne : notification de décision (1916).

    Date

    an VI-1990

    Cote

    92 J 204

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 3 - LE DEPARTEMENT DE L'YONNE
    • "Yonne" : classeur [1916-1960 et s. d. ]- "Druyes-les-Belles-Fontaines"...
  19. Résultat n°19

    (1er vendémiaire An V-25 fructidor An VI).

    Date

    an V-an VI

    Cote

    28 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (1er vendémiaire An V-25 fructidor An VI).
  20. Résultat n°20

    Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

    Cote

    1 J 504/14

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 3 - Guillaume François POITREAU
    • Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU