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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.

Date

1922-1939

Cote

5 S 8355

Résultat n°2

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°3

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°4

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°5

Personnel municipal : (1790-An VIII) - Secrétaires ; - Greffiers ; - Commis ; - Gardes, - Tambour ; - Préconisateur ; - Employés divers...

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 155

Résultat n°6

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°7

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

Date

Sans date

Cote

1 L 154

Résultat n°8

Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 153

Résultat n°9

Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).

Date

1791-an XIV

Cote

1 L 150

Résultat n°10

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

Date

Sans date

Cote

1 L 191

Résultat n°11

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 30