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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

    Cote

    3 S 8478

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Ordonnances : registre (exercice 1833).

    Cote

    3 S 4955

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Ordonnances : registre (exercice 1833).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    "Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français pour 1876 dressée par le Bureau de la Statistique centrale des Chemins de fer du Ministère des Travaux Publics (Direction générale des Chemins de fer)", échelle 1/10 000e.

    Cote

    5 S 11577

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • CARTES
    • "Carte figurative des recettes brutes kilométriques...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Arleuf, bourg, construction de trottoirs : correspondance, rapport de l'ingénieur (1905-1925) ; ressources vicinales en faveur de la grande voirie : rapport (1936).

    Date

    1905-1936

    Cote

    2 S 11175

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
    • Arleuf, bourg, construction de trottoirs : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Cautionnement, remboursements.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 S 4968

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Cautionnement, remboursements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Comptabilité : correspondance.

    Date

    1927-1929

    Cote

    3 S 4736

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Comptabilité : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Dépenses diverses.

    Date

    1896-1921

    Cote

    3 S 9184

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Dépenses diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Financement, subventions industrielles.

    Date

    1882-1920

    Cote

    2 S 2594

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Financement, subventions industrielles.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Service du canal : rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états divers, instructions.

    Date

    1896-1908

    Cote

    3 S 8409

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Service du canal : rapports de l'ingénieur ordinaire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 11171

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Avrée, halte, établissement, financement (établissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8414

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Financement, comptabilité.

    Date

    1874-1903

    Cote

    5 S 8056

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
    • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
    • 3 - Comptabilité
    • Financement, comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Travaux divers, comptabilité.

    Date

    1867-1898

    Cote

    3 S 4712

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Travaux divers, comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Service d'études et travaux des chemins de fer, comptabilité : rapports de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1897

    Cote

    5 S 8412

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Service d'études et travaux des chemins de fer, comptabilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853, 1892-1895).

    Date

    1847-1895

    Cote

    5 S 7883

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Objets divers : correspondance.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8659

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Objets divers : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Budgets, dépenses.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 4799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, dépenses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5 S 7876

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Crédits.

    Date

    1870-1885

    Cote

    3 S 4776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Crédits.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 S 8688

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 S 10373

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Budgets, projets.

    Date

    1850-1876

    Cote

    3 S 4777

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, projets.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Crédits, ouvertures.

    Date

    1869-1876

    Cote

    5 S 7899

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Crédits, ouvertures.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération du Conseil d'Arrondissement (extrait).

    Date

    1873

    Cote

    2 S 10237

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Dépenses diverses, approbations : correspondance.

    Date

    1864-1873

    Cote

    3 S 8831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses diverses, approbations : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

    Date

    1858-1866

    Cote

    2 S 10371

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Budgets, formation : (1855, 1856, 1857, 1863).

    Date

    1855-1863

    Cote

    3 S 4748

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, formation : (1855, 1856, 1857, 1863).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Budgets, préparation : rapport, correspondance.

    Date

    1856-1862

    Cote

    3 S 8731

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • BUDGET
    • Budgets, préparation : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Budgets : correspondance, rapports.

    Date

    1846-1861

    Cote

    3 S 6888

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Budgets : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Budgets, approbations, annonces de crédits : correspondance.

    Date

    1855-1858

    Cote

    3 S 8851

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • BUDGET
    • Budgets, approbations, annonces de crédits : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Affaires financières diverses et comptabilité : correspondance, rapports.

    Date

    1852-1854

    Cote

    7 S 10280

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Affaires financières diverses et comptabilité : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1840-1852

    Cote

    3 S 8832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Budgets, projets.

    Date

    1841-1850

    Cote

    3 S 4786

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, projets.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    3 S 8900

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • BUDGET
    • Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Dépense rejetée, explication : correspondance.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 11296

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Dépense rejetée, explication : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Crot de Savigny (dit aussi de Chavigny ou Chevigny), embranchement, approbation du projet, dépenses : correspondance.

    Date

    1843-1845

    Cote

    3 S 8759

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Crot de Savigny (dit aussi de Chavigny ou Chevigny),...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Emploi des fonds : rapports de situation, états ou relevés de frais, bordereaux de dépenses.

    Date

    1834-1844

    Cote

    3 S 8475

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Emploi des fonds : rapports de situation, états ou...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.

    Date

    1834-1843

    Cote

    3 S 8476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Budget, sous-répartition, projet : correspondance, tableau.

    Date

    1828-1841

    Cote

    3 S 9111

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • BUDGET
    • Budget, sous-répartition, projet : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).