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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats délivrés, paiements effectués sur les fonds de la Compagnie : bordereau.
Cote
3 S 4959
 Date
1829
 Lieu - Type de document
Registre, Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats...
Résultat n°2

Financement, subventions industrielles.
Cote
2 S 2594
 Date
1882-1920
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Financement, subventions industrielles.
Résultat n°3

Correspondance des ingénieurs.
Cote
3 S 9117
 Date
1927
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance des ingénieurs.
Résultat n°4

Mandats : registre.
Cote
3 S 4956
 Date
1826-1829
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Mandats : registre.
Résultat n°5

Budgets, projets.
Cote
3 S 4777
 Date
1850-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Budgets, projets.
Résultat n°6

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9006
 Date
1837-1838
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°7

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9012
 Date
1826-1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°8

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Cote
3 S 9007
 Date
1839
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Résultat n°9

Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.
Cote
5 S 11171
 Date
1907
 Lieu
Avrée
 Type de document
Décret, Extrait de compte, Mandat de paiement, Liste de souscription

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Avrée, halte, établissement, financement (établissement...
Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9011
 Date
1824-1826
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°11

Paiements, certificats ; formalités hypothécaires : correspondance, comptes, extraits de minutes.
Cote
3 S 8725
 Date
1828-1834
 Lieu - Type de document
Compte, Minute

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Paiements, certificats ; formalités hypothécaires :...
Résultat n°12

Correspondance adressée au Préfet ainsi qu'à l'ingénieur en chef par le Directeur Général des Ponts et Chaussées.
Cote
3 S 4784
 Date
1833-1838
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Correspondance adressée au Préfet ainsi qu'à l'ingénieur...
Résultat n°13

Comptabilité.
Cote
3 S 4689
 Date
1822-1832
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité.
Résultat n°14

Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853, 1892-1895).
Cote
5 S 7883
 Date
1847-1895
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853,...
Résultat n°15

Comptes, états : correspondance.
Cote
3 S 9545
 Date
1825-1833
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Comptes, états : correspondance.
Résultat n°16

Ordonnances, mandats : registre.
Cote
3 S 4963
 Date
1836-1837
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances, mandats : registre.
Résultat n°17

Objets divers : correspondance.
Cote
3 S 8659
 Date
1886-1895
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Objets divers : correspondance.
Résultat n°18

Budgets : correspondance, rapports.
Cote
3 S 6888
 Date
1846-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Budgets : correspondance, rapports.
Résultat n°19

Correspondance.
Cote
3 S 4737
 Date
1824-1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Correspondance.
Résultat n°20

Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Cote
3 S 8688
 Date
1884
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Résultat n°21

Comptabilité.
Cote
3 S 4724
 Date
1831-1839
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité.
Résultat n°22

Dépenses : état sommaire.
Cote
2 S 10328
 Date
1827
 Lieu - Type de document
Etat, Etat sommaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Dépenses : état sommaire.
Résultat n°23

Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines (1823, 1827-1828).
Cote
3 S 9118
 Date
1823-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées...
Résultat n°24

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.
Cote
2 S 10371
 Date
1858-1866
 Lieu - Type de document
Etat, Compte-rendu

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...
Résultat n°25

"Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français pour 1876 dressée par le Bureau de la Statistique centrale des Chemins de fer du Ministère des Travaux Publics (Direction générale des Chemins de fer)", échelle 1/10 000e.
Cote
5 S 11577
 Date- Lieu - Type de document
Carte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • CARTES
  • "Carte figurative des recettes brutes kilométriques...
Résultat n°26

Imposition extraordinaire : correspondance, rapports, notes, délibérations de Conseils municipaux, plan (1832).
Cote
2 S 10239
 Date
1822-1836
 Lieu - Type de document
Délibération, Plan, Rapport, Note

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Imposition extraordinaire : correspondance, rapports,...
Résultat n°27

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9008
 Date
1834-1836
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°28

Ordonnances : bordereaux, correspondance.
Cote
3 S 8668
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances : bordereaux, correspondance.
Résultat n°29

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).
Cote
3 S 9112
 Date
an XIII-an XIV
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire...
Résultat n°30

Comptabilité.
Cote
3 S 4732
 Date
1823-1825
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité.
Résultat n°31

Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes, bordereaux d'ordonnances, extraits de minutes, correspondance.
Cote
3 S 8726
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte, Bordereau, Extrait de minute

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes,...
Résultat n°32

Campagne de 1822, propositions définitives : correspondance, rapport (1821-1822) ; emprunt, projet ; vote de centimes ; situation : arrêtés, états, tableaux, correspondance (1825-1826).
Cote
2 S 10240
 Date
1821-1826
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Etat, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Campagne de 1822, propositions définitives : correspondance,...
Résultat n°33

Mandats : registre.
Cote
3 S 4958
 Date
1834
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Mandats : registre.
Résultat n°34

Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).
Cote
3 S 8865
 Date
1827-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau, Compte

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et...
Résultat n°35

Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.
Cote
3 S 8900
 Date
1838-1849
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • BUDGET
  • Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.
Résultat n°36

Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.
Cote
2 S 10373
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
Délibération, Etat, Note, Bordereau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...
Résultat n°37

Comptes, états, purges légales : correspondance.
Cote
3 S 8918
 Date
1828-1833
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Comptes, états, purges légales : correspondance.
Résultat n°38

Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.
Cote
3 S 8414
 Date
1896-1905
 Lieu - Type de document
Rapport, État, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...
Résultat n°39

Crédits, ouvertures.
Cote
5 S 7899
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Crédits, ouvertures.
Résultat n°40

Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération du Conseil d'Arrondissement (extrait).
Cote
2 S 10237
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération...
Résultat n°41

Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Cote
5 S 7876
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Résultat n°42

Dépense rejetée, explication : correspondance.
Cote
3 S 11296
 Date
1845
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Dépense rejetée, explication : correspondance.
Résultat n°43

Crédits.
Cote
3 S 4776
 Date
1870-1885
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Crédits.
Résultat n°44

Ordonnances, mandats : registre.
Cote
3 S 4962
 Date
1832
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances, mandats : registre.
Résultat n°45

Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances, comptes finals, états de situation, correspondance.
Cote
3 S 8718
 Date
1823-1827
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat, Bordereau, Compte

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances,...
Résultat n°46

Arleuf, bourg, construction de trottoirs : correspondance, rapport de l'ingénieur (1905-1925) ; ressources vicinales en faveur de la grande voirie : rapport (1936).
Cote
2 S 11175
 Date
1905-1936
 Lieu
Arleuf
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
  • Arleuf, bourg, construction de trottoirs : correspondance,...
Résultat n°47

Service du canal : rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états divers, instructions.
Cote
3 S 8409
 Date
1896-1908
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Service du canal : rapports de l'ingénieur ordinaire,...
Résultat n°48

Ordonnances : registre.
Cote
3 S 4961
 Date
1824
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances : registre.
Résultat n°49

Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.
Cote
3 S 8478
 Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...
Résultat n°50

Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du Conseiller d'Etat (An XIV-1807).
Cote
3 S 8617
 Date
an XII-1807
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Avis d'ordonnance

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du...
Résultat n°51

Budgets, dépenses.
Cote
3 S 4799
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Budgets, dépenses.
Résultat n°52

Budget, sous-répartition, projet : correspondance, tableau.
Cote
3 S 9111
 Date
1828-1841
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • BUDGET
  • Budget, sous-répartition, projet : correspondance,...
Résultat n°53

Ordonnances : registre.
Cote
3 S 4960
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances : registre.
Résultat n°54

Cautionnement, remboursements.
Cote
3 S 4968
 Date
1913-1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Cautionnement, remboursements.
Résultat n°55

Emploi des fonds : rapports de situation, états ou relevés de frais, bordereaux de dépenses.
Cote
3 S 8475
 Date
1834-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Etat de frais, Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Emploi des fonds : rapports de situation, états ou...
Résultat n°56

Dépenses : correspondance.
Cote
2 S 9319
 Date
1838
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Dépenses : correspondance.
Résultat n°57

Crot de Savigny (dit aussi de Chavigny ou Chevigny), embranchement, approbation du projet, dépenses : correspondance.
Cote
3 S 8759
 Date
1843-1845
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Savigny (Crot de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Crot de Savigny (dit aussi de Chavigny ou Chevigny),...
Résultat n°58

Travaux divers, comptabilité.
Cote
3 S 4712
 Date
1867-1898
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Travaux divers, comptabilité.
Résultat n°59

Mandats, ordonnances, dates, montants, noms des parties prenantes... : registre.
Cote
3 S 9009
 Date
1826-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, ordonnances, dates, montants, noms des parties...
Résultat n°60

Ordonnances déléguées au Préfet, certificats, mandats délivrés, paiements : bordereaux (1822, 1830, 1833-1834).
Cote
3 S 8477
 Date
1822-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats, mandats...
Résultat n°61

Service d'études et travaux des chemins de fer, comptabilité : rapports de l'ingénieur ordinaire.
Cote
5 S 8412
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Service d'études et travaux des chemins de fer, comptabilité...
Résultat n°62

Ordonnances : registre (exercice 1833).
Cote
3 S 4955
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Ordonnances : registre (exercice 1833).
Résultat n°63

Mandats : registre.
Cote
3 S 4957
 Date
1825
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Mandats : registre.
Résultat n°64

Construction, projet, dépenses et recettes, situation de compte : états divers (salaires, traitements et frais des différents types de personnel), correspondance.
Cote
3 S 9524
 Date
an XII-an XIV
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Construction, projet, dépenses et recettes, situation...
Résultat n°65

Pont, construction, financement : correspondance.
Cote
3 S 9672
 Date
1838
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • CLAMECY
  • Pont, construction, financement : correspondance.
Résultat n°66

Comptabilité : correspondance.
Cote
3 S 4736
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité : correspondance.
Résultat n°67

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9010
 Date
1833-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°68

Budgets, projets.
Cote
3 S 4786
 Date
1841-1850
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Budgets, projets.
Résultat n°69

Financement, comptabilité.
Cote
5 S 8056
 Date
1874-1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
  • 3 - Comptabilité
  • Financement, comptabilité.
Résultat n°70

Budgets, préparation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8731
 Date
1856-1862
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • BUDGET
  • Budgets, préparation : rapport, correspondance.
Résultat n°71

Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.
Cote
3 S 8476
 Date
1834-1843
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.
Résultat n°72

Budgets, formation : (1855, 1856, 1857, 1863).
Cote
3 S 4748
 Date
1855-1863
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Budgets, formation : (1855, 1856, 1857, 1863).
Résultat n°73

Affaires financières diverses et comptabilité : correspondance, rapports.
Cote
7 S 10280
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Affaires financières diverses et comptabilité : correspondance,...
Résultat n°74

Budgets, approbations, annonces de crédits : correspondance.
Cote
3 S 8851
 Date
1855-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • BUDGET
  • Budgets, approbations, annonces de crédits : correspondance.
Résultat n°75

Crux-la-Ville, construction, financement : délibérations, correspondance.
Cote
2 S 8969
 Date
1834-1837
 Lieu
Crux-la-Ville
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • Crux-la-Ville, construction, financement : délibérations,...
Résultat n°76

Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.
Cote
3 S 8832
 Date
1840-1852
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Compte, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats...
Résultat n°77

Dépenses diverses, approbations : correspondance.
Cote
3 S 8831
 Date
1864-1873
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses diverses, approbations : correspondance.
Résultat n°78

Dépenses diverses.
Cote
3 S 9184
 Date
1896-1921
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Dépenses diverses.