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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

Date

-

Cote

3 S 8478

Résultat n°2

Ordonnances : registre (exercice 1833).

Date

-

Cote

3 S 4955

Résultat n°3

Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du Conseiller d'Etat (An XIV-1807).

Date

an XII-1807

Cote

3 S 8617

Résultat n°4

Construction, projet, dépenses et recettes, situation de compte : états divers (salaires, traitements et frais des différents types de personnel), correspondance.

Date

an XII-an XIV

Cote

3 S 9524

Résultat n°5

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).

Date

an XIII-an XIV

Cote

3 S 9112

Résultat n°6

Campagne de 1822, propositions définitives : correspondance, rapport (1821-1822) ; emprunt, projet ; vote de centimes ; situation : arrêtés, états, tableaux, correspondance (1825-1826).

Date

1821-1826

Cote

2 S 10240

Résultat n°7

Comptabilité.

Date

1822-1832

Cote

3 S 4689

Résultat n°8

Imposition extraordinaire : correspondance, rapports, notes, délibérations de Conseils municipaux, plan (1832).

Date

1822-1836

Cote

2 S 10239

Résultat n°9

Ordonnances déléguées au Préfet, certificats, mandats délivrés, paiements : bordereaux (1822, 1830, 1833-1834).

Date

1822-1834

Cote

3 S 8477

Résultat n°10

Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines (1823, 1827-1828).

Date

1823-1828

Cote

3 S 9118

Résultat n°11

Comptabilité.

Date

1823-1825

Cote

3 S 4732

Résultat n°12

Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances, comptes finals, états de situation, correspondance.

Date

1823-1827

Cote

3 S 8718

Résultat n°13

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°14

Correspondance.

Date

1824-1829

Cote

3 S 4737

Résultat n°15

Ordonnances : registre.

Date

1824

Cote

3 S 4961

Résultat n°16

Comptes, états : correspondance.

Date

1825-1833

Cote

3 S 9545

Résultat n°17

Mandats : registre.

Date

1825

Cote

3 S 4957

Résultat n°18

Mandats : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 4956

Résultat n°19

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°20

Mandats, ordonnances, dates, montants, noms des parties prenantes... : registre.

Date

1826-1831

Cote

3 S 9009