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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Correspondance générale...
  2. Résultat n°2

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  3. Résultat n°3

    - Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 247

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
  4. Résultat n°4

    (1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

    Cote

    5 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • 5 L 28-29 MANDATS DELIVRES PAR L'ADMINISTRATION : registres.
    • (1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).
  5. Résultat n°5

    Finances.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Finances.
  6. Résultat n°6

    Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 395

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ;...
  7. Résultat n°7

    Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
  8. Résultat n°8

    Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 253

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires-...
  9. Résultat n°9

    Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 252

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
  10. Résultat n°10

    Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 59

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires communales, administration municipale, finances,...
  11. Résultat n°11

    - Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).

    Date

    1791-1817

    Cote

    5 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • - Frais de bureau, recettes du District, acquittement...
  12. Résultat n°12

    Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 274

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  13. Résultat n°13

    Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 273

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  14. Résultat n°14

    Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 271

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  15. Résultat n°15

    Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges...
  16. Résultat n°16

    Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 272

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
    • Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
  17. Résultat n°17

    Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 279

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...
  18. Résultat n°18

    Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 275

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires...
  19. Résultat n°19

    - Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.

    Date

    1790-an V

    Cote

    1 L 171

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • - Commission royale pour la formation et l'établissement...
  20. Résultat n°20

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...