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Résultat n°1

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°2

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°3

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°4

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

Date

Sans date

Cote

5 L 43

Résultat n°5

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°6

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°7

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°8

- Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.

Date

1790-an V

Cote

1 L 171

Résultat n°9

(1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

Date

-

Cote

5 L 29

Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°11

(1er juin 1791-12 germinal An III).

Date

1791-an III

Cote

8 L 54

Résultat n°12

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°16

- Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).

Date

1791-1817

Cote

5 L 30

Résultat n°17

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 254

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 264

Résultat n°19

Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés par l'Administration du District : registres (23 messidor An II-3 germinal An III), (25 messidor An II-15 germinal An III).

Date

an II-an III

Cote

5 L 68

Résultat n°20

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 257

Résultat n°21

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

Date

1790-an IV

Cote

5 L 74

Résultat n°22

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 265

Résultat n°23

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 259

Résultat n°24

Finances.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-3

Résultat n°25

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 274

Résultat n°26

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 260

Résultat n°27

(1er ventôse An III-21 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

5 L 28

Résultat n°28

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 268

Résultat n°29

Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.

Date

Sans date

Cote

1 L 395

Résultat n°30

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 256

Résultat n°31

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 267

Résultat n°32

(9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.

Date

1793-an IV

Cote

10 L 17

Résultat n°33

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 258

Résultat n°34

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 255

Résultat n°35

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 273

Résultat n°36

(12 germinal An III-16 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

8 L 55

Résultat n°37

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

Date

Sans date

Cote

5 L 53

Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 270

Résultat n°39

Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.

Date

Sans date

Cote

1 L 253

Résultat n°40

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 271

Résultat n°41

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

Date

Sans date

Cote

1 L 252

Résultat n°42

Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).

Date

1791-an II

Cote

1 L 246

Résultat n°43

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 57

Résultat n°44

Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.

Date

Sans date

Cote

5 L 59

Résultat n°45

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 279

Résultat n°46

Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 272

Résultat n°47

(20 octobre 1790-29 décembre 1792) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.

Date

1790-1792

Cote

10 L 16

Résultat n°48

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 248

Résultat n°49

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 275

Résultat n°50

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 262