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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°2

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote
4 L 19
 Date
an II
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
Résultat n°3

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.
Cote
5 L 54
 Date
1790
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny
 Type de document
Etat, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
Résultat n°4

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.
Cote
5 L 43
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Correspondance générale...
Résultat n°5

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°6

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.
Cote
9 L 54
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
Résultat n°7

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.
Cote
1 L 247
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
Résultat n°8

- Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.
Cote
1 L 171
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • - Commission royale pour la formation et l'établissement...
Résultat n°9

(1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).
Cote
5 L 29
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • 5 L 28-29 MANDATS DELIVRES PAR L'ADMINISTRATION : registres.
  • (1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).
Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°11

(1er juin 1791-12 germinal An III).
Cote
8 L 54
 Date
1791-an III
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Registre, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - FINANCES
  • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
  • (1er juin 1791-12 germinal An III).
Résultat n°12

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.
Cote
9 L 41
 Date
an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Mandat, Registre, Pétition, Correspondance, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Districts, administration financière ; - Mandats...
Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°16

- Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).
Cote
5 L 30
 Date
1791-1817
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • - Frais de bureau, recettes du District, acquittement...
Résultat n°17

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).
Cote
1 L 254
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes...
Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°19

Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés par l'Administration du District : registres (23 messidor An II-3 germinal An III), (25 messidor An II-15 germinal An III).
Cote
5 L 68
 Date
an II-an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés...
Résultat n°20

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Cote
1 L 257
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
Résultat n°21

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.
Cote
5 L 74
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
Résultat n°22

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 265
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cossaye, Cuncy-les-Varzy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
Résultat n°23

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Cote
1 L 259
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
Résultat n°24

Finances.
Cote
11 L 16-3
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Finances.
Résultat n°25

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 274
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Saint-Amand-en-Puisaye, Varzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°26

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Cote
1 L 260
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
Résultat n°27

(1er ventôse An III-21 brumaire An IV).
Cote
5 L 28
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • 5 L 28-29 MANDATS DELIVRES PAR L'ADMINISTRATION : registres.
  • (1er ventôse An III-21 brumaire An IV).
Résultat n°28

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 268
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
Résultat n°29

Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ; - Biens ; - Bois de marine. Marine : - Personnel ; - Classes ; - Invalides.
Cote
1 L 395
 Date
Sans date
 Lieu
Guérigny, Chaussade (Forges de La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
  • Forges de Guérigny : - Personnel ; - Comptabilité ;...
Résultat n°30

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Cote
1 L 256
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
Résultat n°31

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 267
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
Résultat n°32

(9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.
Cote
10 L 17
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Journal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - FINANCES
  • 10 L 16-17 RECETTES ET DEPENSES : journaux.
  • (9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District,...
Résultat n°33

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Cote
1 L 258
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
Résultat n°34

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Cote
1 L 255
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
  • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
Résultat n°35

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 273
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Montigny-aux-Amognes, Rouy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°36

(12 germinal An III-16 brumaire An IV).
Cote
8 L 55
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Registre, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - FINANCES
  • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
  • (12 germinal An III-16 brumaire An IV).
Résultat n°37

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.
Cote
5 L 53
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
Résultat n°38

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 270
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...
Résultat n°39

Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.
Cote
1 L 253
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires-...
Résultat n°40

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 271
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Arleuf, Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...