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50 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°2

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°3

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°4

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

Date

Sans date

Cote

5 L 43

Résultat n°5

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°6

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°7

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°8

- Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.

Date

1790-an V

Cote

1 L 171

Résultat n°9

(1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

Date

-

Cote

5 L 29

Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°11

(1er juin 1791-12 germinal An III).

Date

1791-an III

Cote

8 L 54

Résultat n°12

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°13

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°16

- Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).

Date

1791-1817

Cote

5 L 30

Résultat n°17

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 254

Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 264

Résultat n°19

Receveurs des droits d'enregistrement, mandats tirés par l'Administration du District : registres (23 messidor An II-3 germinal An III), (25 messidor An II-15 germinal An III).

Date

an II-an III

Cote

5 L 68

Résultat n°20

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 257