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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/548

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/566

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/564

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Livres de crédit.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1167

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/518

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/559

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/546

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/561

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/552

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Faillites. - Inscription : registre (1853-1879, 1906-1926). Comptabilité, contrôle : registre (1880-1887, 1900-1910). Registre annexe (1931-1959).

    Date

    1853-1959

    Cote

    3 U 1/1218

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • Faillites. - Inscription : registre (1853-1879, 1906-1926)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Autorisation de vente de biens saisis, prononciation de faillite, homologation de concordat : jugements et ordonnances sur requête (1947, 1952, 1956-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    3 U 1/1615

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 5 - Créances
    • Autorisation de vente de biens saisis, prononciation...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    GUICHARD Jules, boulanger à Luzy (1891). GUILLAUMOT Jean dit Bastien, marchand à Vandenesse (1865-1866). GUILLIER du LANDAIS Jérôme à Biches (1848-1865). GUILLIER de MONT Charles, propriétaire à Maux (1815-1818). GUINARD Mathieu, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1858). GUINOT-GUIPIER Guillaume, boulanger à Sémelay (1860-1861). GUIOCHIN Philippe, marchand à Chiddes (1821-1834). GUYARD Auguste, marchand bottier à Alligny-en-Morvan (1899). GUYOLOT, épicier à Limanton (1893-1895). GUYOLOT Fernand, entrepreneur de travaux publics à Moulins-Engilbert (1955-1957). GUYOT Joseph, aubergiste à Larochemillay (1855). HATTON Félix, négociant à Tamnay-en-Bazois (1885-1886). HENRI Marcel, entrepreneur de travaux à Arleuf (1935-1940).

    Date

    1815-1957

    Cote

    3 U 1/496

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUICHARD Jules, boulanger à Luzy (1891). GUILLAUMOT...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    BARILLET Ernestine, veuve Pinot, négociante à Moulins-Engilbert (1909). BAROILLER Louis, cordonnier à Alligny-en-Morvan (1881-1882). BASSET Pierre Frédéric, marchand à Aunay-en-Bazois (1862-1867). BAUDRION Joseph, quincailler plombier à Luzy (1838-1839). BENOIST Jean, épicier à Blismes (1870). BERARD Lazare, négociant à Ouroux-en-Morvan (1847). BERGER Antoine, boulanger aubergiste à Luzy (1883). BERGER Michel, horloger à Luzy (1841). BERNARDINI Wilma, modiste à Moulins-Engilbert (1957). BERTHON Abel, maître d'hôtel à Saint-Honoré-les-Bains (1886). BERTIN-DAVIOT François, épicier à Moulins-Engilbert (1875). BESAGNY Jean, négociant à Moux-en-Morvan (1900).

    Date

    1838-1957

    Cote

    3 U 1/481

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BARILLET Ernestine, veuve Pinot, négociante à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    GUYON Jean et Marc-Joseph, négociants à Château-Chinon (1841-1845). HERSOY Gaston, épicier à Vandenesse (1951-1955). HERVELIN Philibert, épicier à Brinay (1880). HOCQUARD Ernest, brasseur à Château-Chinon (1896). HOUDAILLE Louise Félicité, à Alluy (1846-1852). JACQUAND Mélanie, marchande à Château-Chinon (1870-1871). JARDE François dit Jean, maréchal à Dun-sur-Grandry (1889). JARDE Louis, négociant en vins à Ouroux-en-Morvan (1886-1891). JAUGEY-CORTET Gaston, hôtelier à Alligny-en-Morvan (1924). JOLLY François, marchand de bois à Saint-Honoré-les-Bains (1898).

    Date

    1841-1955

    Cote

    3 U 1/499

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUYON Jean et Marc-Joseph, négociants à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon