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  1. Résultat n°1

    Journal des ventes.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 U 1/1179

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
    • Journal des ventes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1199

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Faillite non identifiée.

    Date

    1892

    Cote

    3 U 1/554

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).

    Date

    1839-1941

    Cote

    3 U 1/491

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Copies de lettres.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/550

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Factures.

    Date

    1901-1902

    Cote

    3 U 1/1217

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
    • Factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Faillite non identifiée.

    Date

    1913

    Cote

    3 U 1/562

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    1931-1936.

    Cote

    3 U 1/500

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • JACOBS Charles, entrepreneur de travaux.
    • 1931-1936.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon) : registres et carnets divers.

    Date

    1901-1909

    Cote

    3 U 1/1212

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Brouillard.

    Date

    1863-1864

    Cote

    3 U 1/542

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Documents administratifs (rapports de la commission administrative, procès-verbaux de réunion, listes des actionnaires, inventaires des stocks), factures, registre des inventaires, livre des échéances, livre des dépenses et recettes.

    Date

    1898-1912

    Cote

    3 U 1/1184

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
    • Documents administratifs (rapports de la commission...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Date

    1941-1943

    Cote

    3 U 1/1260

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps et de biens, de jugements déclaratifs de faillite, dépôt : registres.

    Date

    1821-1907

    Cote

    3 U 1/1792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    Journal de caisse, journal de règlements, registre de comptabilité réservée.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 U 1/1182

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
    • Journal de caisse, journal de règlements, registre...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/512

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23

    Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.

    Date

    1894-1901

    Cote

    3 U 1/1216

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier à Montigny-sur-Canne) : factures.

    Date

    1911-1912

    Cote

    3 U 1/1215

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3 U 1/1198

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    Livres de crédit, factures.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3 U 1/1170

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit, factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.

    Date

    1890-1894

    Cote

    3 U 1/553

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    Faillite non identifiée : grand-livre.

    Date

    1905-1907

    Cote

    3 U 1/520

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée : grand-livre.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883). BLANCHET Guillaume, charcutier à Luzy (1864). BLIN Jean, aubergiste à Ouroux-en-Morvan (1868-1869). BLONDEAU Xavier Alcide, négociant à Luzy (1920). BLUZOT Laurent, boucher à Châtillon-en-Bazois (1855). BOIRE Jean, laboureur à Alligny-en-Morvan (1815). BOIZOT veuve, née Bruandet, négociante à Moulins-Engilbert (1904).

    Date

    1815-1920

    Cote

    3 U 1/1186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Registre des retenues sur coupons.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3 U 1/1251

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Registre des retenues sur coupons.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840). BRUNETON Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1861-1863). BUTEAU François Léonard dit Adolphe, libraire à Château-Chinon (1859-1860). CARLIER Lucien, épicier aubergiste à Arleuf (1930-1931).

    Date

    1837-1931

    Cote

    3 U 1/483

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).

    Date

    1868-1903

    Cote

    3 U 1/506

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    Journal.

    Date

    1899-1901

    Cote

    3 U 1/519

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.

    Date

    1893-1895

    Cote

    3 U 1/487

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    Brouillard.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 U 1/538

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).

    Date

    1847-1932

    Cote

    3 U 1/1196

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  41. Résultat n°41

    Livres de crédit.

    Date

    1926-1933

    Cote

    3 U 1/1169

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  42. Résultat n°42

    LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867). LEMAITRE Roger, menuisier à Château-Chinon (1938-1941). LEMAITRE Jean-Baptiste, sellier à Châtillon-en-Bazois (1860-1868). LEMAITRE Jean-Louis, tailleur d'habits à Onlay (1904-1905). LEMAITRE Jean, marchand de bestiaux à Saint-Honoré-les-Bains (1907).

    Date

    1862-1941

    Cote

    3 U 1/504

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  43. Résultat n°43

    DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831). DIOT Julie, marchande à Luzy (1870-1871). DOREAU Jean, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1875). DOUSSOT frères, négociants en vins à Moulins-Engilbert (1924). DROUIN François, sabotier à Châtillon-en-Bazois (1880-1881). DUBOIS François, sellier à Château-Chinon (1858-1859). DUDRAGNE Alfred, horloger à Luzy (1880). DUDRAGNE veuve, marchande à Château-Chinon (1880-1881). DUFOUR Jean, marchand à Bazolles (1856-1857).

    Date

    1827-1924

    Cote

    3 U 1/490

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Journal.

    Date

    1861-1866

    Cote

    3 U 1/527

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  46. Résultat n°46

    Registre des comptes courants clients.

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 U 1/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des comptes courants clients.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  47. Résultat n°47

    1901-1909.

    Cote

    3 U 1/497

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
    • 1901-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  48. Résultat n°48

    SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).

    Date

    1843-1925

    Cote

    3 U 1/1208

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  49. Résultat n°49

    NETTEMENT Henri Etienne, tanneur à Château-Chinon (1863). NETTEMENT Joseph, boucher à Moulins-Engilbert (1857). NOËL Lazare, maréchal et débitant à Avrée (1883-1884). NOURRY François, débitant à Chiddes (1913). ORTI, entrepreneur de travaux à Saint-Honoré-les-Bains (1925). PANIER Jules, limonadier à Château-Chinon (1868). PASQUET Pierre, marchand de vins à Moulins-Engilbert (1866-1867). PAUCHARD Jean-Baptiste, quincaillier à Moulins-Engilbert (1905).

    Date

    1857-1925

    Cote

    3 U 1/1192

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • NETTEMENT Henri Etienne, tanneur à Château-Chinon (1863)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  50. Résultat n°50

    Registre des traites et remises.

    Date

    1858-1861

    Cote

    3 U 1/535

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des traites et remises.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  51. Résultat n°51

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/548

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  52. Résultat n°52

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  53. Résultat n°53

    Divers.

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 1/1249

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  54. Résultat n°54

    Grand livre.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3 U 1/1176

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Durand Jean-Baptiste (grainetier à Luzy).
    • Grand livre.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  55. Résultat n°55

    Faillites. - Inscription : registre (1853-1879, 1906-1926). Comptabilité, contrôle : registre (1880-1887, 1900-1910). Registre annexe (1931-1959).

    Date

    1853-1959

    Cote

    3 U 1/1218

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • Faillites. - Inscription : registre (1853-1879, 1906-1926)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  56. Résultat n°56

    LAMBERT Pierrette, aubergiste à Saint-Honoré-les-Bains (1870). LAPROYE François, propriétaire à Château-Chinon (1810). LAUDET Lazare, aubergiste et cordonnier à Onlay (1901-1902). LAURY Jean Eugène, horloger à Châtillon-en-Bazois (1863-1866). LAVIELLE Léopold, marchand de nouveautés à Moulins-Engilbert (1875). LEBAS Charles, marchand à Aunay-en-Bazois (1869). LEBAS, négociant à Château-Chinon (1862-1865). LEGROS Louis, négociant à Château-Chinon (1909).

    Date

    1810-1909

    Cote

    3 U 1/503

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LAMBERT Pierrette, aubergiste à Saint-Honoré-les-Bains...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  57. Résultat n°57

    Grand-Livre (1931-1932), journal grand-livre (1933).

    Date

    1931-1933

    Cote

    3 U 1/1180

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Jacobs Charles (entrepreneur de constructions...
    • Grand-Livre (1931-1932), journal grand-livre (1933).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  58. Résultat n°58

    FOUCHECOURT Pierre, exploitant forestier à Blismes.

    Date

    1937-1943

    Cote

    3 U 1/1191

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • FOUCHECOURT Pierre, exploitant forestier à Blismes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  59. Résultat n°59

    Livres divers.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 U 1/1183

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
    • Livres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  60. Résultat n°60

    Brouillard.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 U 1/540

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  61. Résultat n°61

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1202

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Agendas (1907-1912, 1922-1925).

    Date

    1907-1925

    Cote

    3 U 1/1168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Agendas (1907-1912, 1922-1925).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  64. Résultat n°64

    Journal.

    Date

    1858-1860

    Cote

    3 U 1/524

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  65. Résultat n°65

    Faillite Rousset (négociant en grains à Fours) : facturier.

    Date

    1920-1921

    Cote

    3 U 1/523

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Rousset (négociant en grains à Fours) : facturier.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  66. Résultat n°66

    Copies de lettres.

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 U 1/529

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Livre de factures, factures.

    Date

    1929-1936

    Cote

    3 U 1/1174

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Lagandrée Jacques (maréchal à Luzy).
    • Livre de factures, factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  69. Résultat n°69

    GIRARD Claude, marchand meunier à Saint-Léger-de-Fougeret (1871). GIRARDE Marie, marchande d'étoffes à Châtillon-en-Bazois (1861). GODIN Jean, marchand de bois à Châtillon-en-Bazois (1811-1812). GOIN Jean, aubergiste et maréchal à Chiddes (1900-1901).

    Date

    1811-1901

    Cote

    3 U 1/493

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GIRARD Claude, marchand meunier à Saint-Léger-de-Fougeret...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  70. Résultat n°70

    Faillite Lavault (marchand de vins à Aunay-en-Bazois) : registre.

    Date

    1895-1896

    Cote

    3 U 1/515

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Lavault (marchand de vins à Aunay-en-Bazois)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  71. Résultat n°71

    Registre de comptes.

    Date

    1896-1907

    Cote

    3 U 1/568

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    CHOQUAS François, négociant à Corancy.

    Date

    1812-1817

    Cote

    3 U 1/1189

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CHOQUAS François, négociant à Corancy.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  74. Résultat n°74

    Livre de caisse.

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 1/1247

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Registre des comptes courants clients.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/534

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des comptes courants clients.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Journal.

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 U 1/555

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  79. Résultat n°79

    Faillite Voisin Maurice (épicier à Luzy) : brouillard, livre de dépenses, factures.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 U 1/1173

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Voisin Maurice (épicier à Luzy) : brouillard,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  80. Résultat n°80

    Faillite Jules Louis (tailleur d'habits à Sermages) : journal.

    Date

    1901-1907

    Cote

    3 U 1/563

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Jules Louis (tailleur d'habits à Sermages)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon