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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 U 1/1179
Date
1927-1931
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
  • Journal des ventes.
Résultat n°2
Cote
3 U 1/1199
Date
1907-1933
Lieu
Poil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
  • Factures et autres documents comptables.
Résultat n°3
Cote
3 U 1/510
Date
Sans date
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillites non identifiées : registres divers.
Résultat n°4
Cote
3 U 1/554
Date
1892
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°5
Cote
3 U 1/491
Date
1839-1941
Lieu
Château-Chinon, Chaumard, Arleuf, Luzy, Châtillon-en-Bazois, Biches
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...
Résultat n°6
Cote
3 U 1/550
Date
1865-1866
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Copies de lettres.
Résultat n°7
Cote
3 U 1/1217
Date
1901-1902
Lieu
Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
  • Factures.
Résultat n°8
Cote
3 U 1/488
Date
1864-1938
Lieu
Montsauche, Château-Chinon, Lanty, Saint-Honoré-les-bains, Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...
Résultat n°9
Cote
3 U 1/560
Date
Sans date
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°10
Cote
3 U 1/492
Date
1859-1913
Lieu
Montreuillon, Château-Chinon, Arleuf, Saint-Honoré-les-bains, Châtillon-en-Bazois, Vandenesse, Moulins-Engilbert, Alligny-en-Morvan
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°11
Cote
3 U 1/562
Date
1913
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite non identifiée.
Résultat n°12
Cote
3 U 1/547
Date
Sans date
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Copies de lettres.
Résultat n°13
Cote
3 U 1/480
Date
1848-1935
Lieu
Château-Chinon, Luzy, Lavault de Fretoy, Vandenesse, Châtillon-en-Bazois, Moulins-Engilbert
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...
Résultat n°14
Cote
3 U 1/500
Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • JACOBS Charles, entrepreneur de travaux.
  • 1931-1936.
Résultat n°15
Cote
3 U 1/1212
Date
1901-1909
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...
Résultat n°16
Cote
3 U 1/542
Date
1863-1864
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
  • Brouillard.
Résultat n°17
Cote
3 U 1/1184
Date
1898-1912
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
  • Documents administratifs (rapports de la commission...
Résultat n°18
Cote
3 U 1/1260
Date
1941-1943
Lieu
Château-Chinon
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Résultat n°19
Cote
3 U 1/1792
Date
1821-1907
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps...
Résultat n°20
Cote
3 U 1/1182
Date
1931-1932
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
  • Journal de caisse, journal de règlements, registre...