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Multimédias
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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°2

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.
Cote
5 S 9561
 Date
1911-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions : correspondance, rapports,...
Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, gare, voie de garage, établissement ; expropriation.
Cote
5 S 2388
 Date
1921
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Gares
  • Cosne-sur-Loire, gare, voie de garage, établissement...
Résultat n°4

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°5

Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly, terrains en excédent, vente, remise aux intéressés de procès-verbaux d'adjudication et de cahiers des charges : correspondance.
Cote
5 S 10652
 Date
1908
 Lieu
Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • VENTES
  • Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly, terrains en...
Résultat n°6

Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10563
 Date
1899-1908
 Lieu
Cervon
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°7

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.
Cote
5 S 9908
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°8

Terrains expropriés, indemnisation.
Cote
5 S 6531
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains expropriés, indemnisation.
Résultat n°9

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.
Cote
5 S 10648
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Rapport, Etat, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...
Résultat n°10

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).
Cote
5 S 11539
 Date
1894-1905
 Lieu
Alligny-Cosne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°11

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°12

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9828
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°13

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°14

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.
Cote
5 S 10655
 Date
1904-1905
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Ougny, Bona, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Tableau, Jugement, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...
Résultat n°15

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.
Cote
5 S 10657
 Date
1904-1905
 Lieu
Saint-Saulge, Bona, Saint-Maurice, Montapas
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Traité, Jugement, Notification

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...
Résultat n°16

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.
Cote
5 S 10607
 Date
1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Arrêté de mise en demeure, Liste

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Résultat n°17

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.
Cote
5 S 10966
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Jugement, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...
Résultat n°18

Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.
Cote
5 S 10513
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Mise en demeure, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins...
Résultat n°19

Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation, contrôle : arrêtés (1902) ; terrains, expropriations : bulletins de cession, correspondance avec les notaires.
Cote
5 S 10514
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation,...
Résultat n°20

Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Cote
5 S 7576
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Indemnités, fixation, convocations devant le jury.