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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

Date

1926-1929

Cote

3 S 4479

Résultat n°2

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.

Date

1911-1925

Cote

5 S 9561

Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, gare, voie de garage, établissement ; expropriation.

Date

1921

Cote

5 S 2388

Résultat n°4

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°5

Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly, terrains en excédent, vente, remise aux intéressés de procès-verbaux d'adjudication et de cahiers des charges : correspondance.

Date

1908

Cote

5 S 10652

Résultat n°6

Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1908

Cote

5 S 10563

Résultat n°7

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

Date

1907

Cote

5 S 9908

Résultat n°8

Terrains expropriés, indemnisation.

Date

1907

Cote

5 S 6531

Résultat n°9

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

Date

1903-1906

Cote

5 S 10648

Résultat n°10

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).

Date

1894-1905

Cote

5 S 11539

Résultat n°11

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

Date

1903-1905

Cote

5 S 10509

Résultat n°12

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.

Date

1903-1905

Cote

5 S 9828

Résultat n°13

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°14

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10655

Résultat n°15

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10657

Résultat n°16

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.

Date

1904

Cote

5 S 10607

Résultat n°17

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10966

Résultat n°18

Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.

Date

1902-1904

Cote

5 S 10513

Résultat n°19

Construction, contrôle : arrêtés (1902) ; exploitation, contrôle : arrêtés (1902) ; terrains, expropriations : bulletins de cession, correspondance avec les notaires.

Date

1902-1904

Cote

5 S 10514

Résultat n°20

Indemnités, fixation, convocations devant le jury.

Date

1903

Cote

5 S 7576