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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 641

Résultat n°2

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°3

Expropriation, demande de renseignement : correspondance.

Date

1824

Cote

3 S 8386

Résultat n°4

Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.

Date

1824

Cote

2 S 8380

Résultat n°5

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°6

Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

Date

1828

Cote

3 S 4808

Résultat n°7

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8864

Résultat n°8

Challuy, expropriations, jugements.

Date

1829-1832

Cote

3 S 8866

Résultat n°9

Challuy, expropriations, jugements.

Date

1830-1832

Cote

3 S 8951

Résultat n°10

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

Date

1830-1832

Cote

3 S 8801

Résultat n°11

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, correspondance.

Date

1831-1832

Cote

3 S 8558

Résultat n°12

Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery, Varzy, alignements : plan, réglement ; expropriations, autorisations d'acquisitions : (1831-1868) ; Route de Prémery à Varzy par Champlemy, Giry, Gipy, Montigny : plan (1833) ; Arzembouy, les Ombreaux, Champlemy : plan (1833) ;Partie entre Prémery et Champlemy : profils en long : (1833) ;Bâtiments menaçant ruine, démolitions : correspondance, rapports : (1849-1853).

Date

1831-1868

Cote

2 S 750

Résultat n°13

Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations ou cessions.

Date

1832-1833

Cote

2 S 2700

Résultat n°14

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°15

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.

Date

1834-1886

Cote

2 S 697

Résultat n°16

Port, agrandissement, expropriation contre un particulier : plans.

Date

1834-1858

Cote

3 S 4783

Résultat n°17

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048

Résultat n°18

Immeubles, expropriations, indemnités.

Date

1836-1840

Cote

2 S 6366

Résultat n°19

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

Date

1837

Cote

2 S 9503

Résultat n°20

Traversée, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives de propriétaires, de jury, jugements, correspondance, affiches.

Date

1837

Cote

2 S 10071