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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 641

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Expropriation, demande de renseignement : correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    3 S 8386

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Expropriation, demande de renseignement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2 S 8380

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
    • Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 4808

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8864

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Challuy, expropriations, jugements.

    Date

    1829-1832

    Cote

    3 S 8866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Challuy, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Challuy, expropriations, jugements.

    Date

    1830-1832

    Cote

    3 S 8951

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Challuy, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Date

    1830-1832

    Cote

    3 S 8801

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, correspondance.

    Date

    1831-1832

    Cote

    3 S 8558

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery, Varzy, alignements : plan, réglement ; expropriations, autorisations d'acquisitions : (1831-1868) ; Route de Prémery à Varzy par Champlemy, Giry, Gipy, Montigny : plan (1833) ; Arzembouy, les Ombreaux, Champlemy : plan (1833) ;Partie entre Prémery et Champlemy : profils en long : (1833) ;Bâtiments menaçant ruine, démolitions : correspondance, rapports : (1849-1853).

    Date

    1831-1868

    Cote

    2 S 750

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Partie comprise entre Prémery et Champlemy, Prémery,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations ou cessions.

    Date

    1832-1833

    Cote

    2 S 2700

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.

    Date

    1834-1886

    Cote

    2 S 697

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Port, agrandissement, expropriation contre un particulier : plans.

    Date

    1834-1858

    Cote

    3 S 4783

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHATILLON-EN-BAZOIS
    • Port, agrandissement, expropriation contre un particulier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

    Date

    1836-1838

    Cote

    2 S 10048

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Immeubles, expropriations, indemnités.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 6366

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 18 - RD (n° 14) DE CORBIGNY A CLAMECY par Tannay
    • 1 - Section de Corbigny à Tannay
    • Immeubles, expropriations, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 9503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Traversée, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives de propriétaires, de jury, jugements, correspondance, affiches.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 10071

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • Traversée, construction, indemnités pour expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.

    Date

    1837-1844

    Cote

    3 S 8797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Terrains, ventes, acquisitions, échanges, expropriations, dommages, indemnités.

    Date

    1838-1854

    Cote

    3 S 4701

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Terrains, ventes, acquisitions, échanges, expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Brèves, Billy, routes départementales (n° 12 et 13), expropriations.

    Date

    1838

    Cote

    2 S 8367

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Brèves, Billy, routes départementales (n° 12 et 13),...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 S 662

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    Clamecy, séparation de l'Yonne et du canal, expropriation contre la commune de Clamecy.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 4904

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, séparation de l'Yonne et du canal, expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.

    Date

    1847-1884

    Cote

    2 S 10038

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Date

    1848-1852

    Cote

    5 S 7974

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 2 - Terrains
    • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Expropriation, jugement : extrait.

    Date

    1848

    Cote

    2 S 6410

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Expropriation, jugement : extrait.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.

    Date

    1853-1858

    Cote

    3 S 8885

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.

    Date

    1854-1860

    Cote

    3 S 8883

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    7 S 6923

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Etablissement du réservoir, expropriations : jugements,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Terrains nécessaires, expropriations : extraits de jugements.

    Date

    1857-1858

    Cote

    7 S 7242

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains nécessaires, expropriations : extraits de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9766

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9762

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859

    Cote

    5 S 7856

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  37. Résultat n°37

    Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859-1860

    Cote

    5 S 7857

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  38. Résultat n°38

    La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1864

    Cote

    5 S 9767

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39

    La Celle-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités : actes.

    Date

    1859-1861

    Cote

    5 S 7859

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • La Celle-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1859-1862

    Cote

    5 S 7861

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  41. Résultat n°41

    Tracy-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités : actes.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 7860

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Tracy-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  42. Résultat n°42

    Mesves-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859

    Cote

    5 S 9764

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Mesves-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  43. Résultat n°43

    Pougues-les-Eaux, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9765

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Pougues-les-Eaux, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  44. Résultat n°44

    La Charité-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1862

    Cote

    5 S 9763

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • La Charité-sur-Loire, terrains, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  45. Résultat n°45

    Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.

    Date

    1860-1861

    Cote

    5 S 7758

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  46. Résultat n°46

    Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.

    Date

    1860-1861

    Cote

    5 S 7858

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.

    Date

    1861-1869

    Cote

    2 S 668

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  48. Résultat n°48

    Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.

    Date

    1863-1870

    Cote

    2 S 596

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains, indemnité à payer à l'Etat par la Compagnie.

    Date

    1864-1870

    Cote

    5 S 7742

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  50. Résultat n°50

    Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations, estimations, jury, réclamations pour dommages.

    Date

    1869-1887

    Cote

    3 S 4873

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 2 - Rigole d'Aron
    • Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause d'utilité publique : quittances d'indemnités.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 9753

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 3 - Terrains
    • Ligne d'Auxerre à Nevers, expropriations pour cause...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : quittances.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 9752

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Enquête parcellaire, expropriations, réclamations, indemnités : arrêté,correspondance, rapports, plans.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5 S 9680

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Enquête parcellaire, expropriations, réclamations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  54. Résultat n°54

    Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Date

    1881

    Cote

    2 S 6370

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    Surgy, expropriations pour cause d'utilité publique, offres légales : tableaux.

    Date

    1881

    Cote

    5 S 8006

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Surgy, expropriations pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  56. Résultat n°56

    Château-Chinon-Campagne, jugement d'expropriation, vente amiableavec adhésion : acte.

    Date

    1882

    Cote

    5 S 6344

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Château-Chinon-Campagne, jugement d'expropriation,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).

    Date

    1889-1892

    Cote

    5 S 7863

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  58. Résultat n°58

    E.xpropriations, indemnités : quittances.

    Date

    1889-1890

    Cote

    5 S 7862

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC
    • E.xpropriations, indemnités : quittances.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  59. Résultat n°59

    Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

    Date

    1890-1892

    Cote

    5 S 11150

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • BILLY-SUR-OISY
    • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60

    Cours, expropriations, indemnités : quittances.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5 S 7864

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Cours, expropriations, indemnités : quittances.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  61. Résultat n°61

    Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).

    Date

    1892-1895

    Cote

    5 S 7866

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  62. Résultat n°62

    Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).

    Date

    1894-1905

    Cote

    5 S 11539

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  63. Résultat n°63

    Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 9871

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  64. Résultat n°64

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 10532

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  65. Résultat n°65

    Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10559

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1898-1900

    Cote

    5 S 10561

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  67. Résultat n°67

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10531

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  68. Résultat n°68

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, engagements, état parcellaire, correspondance.

    Date

    1898-1902

    Cote

    5 S 10533

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  69. Résultat n°69

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Moux, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1900

    Cote

    5 S 10530

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Moux, terrains, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  70. Résultat n°70

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares, raccordement ; Commission des chemins de fer, réunion ; chemin vicinal n°1 de Chitry-les-Mines à Monceaux-le-Comte, déviation ; passages à niveau ; dépenses, situation ; terrains à occuper ; expropriations, réclamations ; enquêtes parcellaires, occupations temportaires : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 9952

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  71. Résultat n°71

    Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1901

    Cote

    5 S 10562

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  72. Résultat n°72

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  73. Résultat n°73

    Ligne de Corbigny à Saulieu, expropriations.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 8328

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, expropriations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  74. Résultat n°74

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 8174

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  75. Résultat n°75

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.

    Date

    1899-1903

    Cote

    5 S 10534

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 10564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  77. Résultat n°77

    Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1901

    Cote

    5 S 10560

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  78. Résultat n°78

    Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1899-1908

    Cote

    5 S 10563

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Cervon, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  79. Résultat n°79

    Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5 S 10558

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  80. Résultat n°80

    Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.

    Date

    1900

    Cote

    5 S 9955

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.