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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10562
 Date
1899-1901
 Lieu
Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°2

Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.
Cote
5 S 7758
 Date
1860-1861
 Lieu
Cours
 Type de document
Acte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.
Résultat n°3

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.
Cote
2 S 697
 Date
1834-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...
Résultat n°4

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10072
 Date
1833-1849
 Lieu
Moraches, Hubans, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Grenois, Lurcy-le-Bourg, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Varzy, Saint-Pierre-du-Mont
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Procès-verbal, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°5

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°6

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Cote
5 S 7974
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 2 - Terrains
  • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Résultat n°7

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.
Cote
5 S 10535
 Date
1899
 Lieu
Montsauche, Moux
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Etat, Plan, Profil

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Résultat n°8

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°9

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.
Cote
2 S 10048
 Date
1836-1838
 Lieu - Type de document
Jugement, Procès-verbal des opérations du jury, Affiche, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...
Résultat n°10

Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Cote
5 S 7576
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Résultat n°11

Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9766
 Date
1859-1863
 Lieu
Tronsanges
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités :...
Résultat n°12

Offres, demandes : tableau.
Cote
5 S 7577
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Offres, demandes : tableau.
Résultat n°13

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°14

Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.
Cote
5 S 7569
 Date
1903
 Lieu
Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...
Résultat n°15

Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Cote
3 S 4808
 Date
1828
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Résultat n°16

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.
Cote
5 S 9908
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°17

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°18

Expropriation, jugement.
Cote
5 S 7575
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Expropriation, jugement.
Résultat n°19

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.
Cote
5 S 10648
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Rapport, Etat, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...
Résultat n°20

Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.
Cote
2 S 6370
 Date
1881
 Lieu
Epiry, Mouron
 Type de document
Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.
Résultat n°21

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°22

Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S plan parcellaire.
Cote
5 S 7572
 Date
1903
 Lieu
Arleuf
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S...
Résultat n°23

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.
Cote
5 S 10607
 Date
1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Arrêté de mise en demeure, Liste

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Résultat n°24

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Cote
2 S 9503
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°25

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.
Cote
5 S 9871
 Date
1898-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Notice, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...
Résultat n°26

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).
Cote
5 S 11539
 Date
1894-1905
 Lieu
Alligny-Cosne
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°27

Challuy, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8951
 Date
1830-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°28

Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7864
 Date
1892-1893
 Lieu
Cours
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°29

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.
Cote
5 S 10558
 Date
1900-1903
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...
Résultat n°30

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.
Cote
2 S 641
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°31

Expropriation, demande de renseignement : correspondance.
Cote
3 S 8386
 Date
1824
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Expropriation, demande de renseignement : correspondance.
Résultat n°32

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°33

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.
Cote
5 S 9828
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°34

Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9762
 Date
1859-1863
 Lieu
Chaulgnes
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...
Résultat n°35

Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10532
 Date
1898-1902
 Lieu
Alligny-en-Morvan
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...
Résultat n°36

Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.
Cote
5 S 9951
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Inventaire, État de frais, Procès-verbal du jury d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°37

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).
Cote
5 S 11150
 Date
1890-1892
 Lieu
Billy-sur-Oisy
 Type de document
Quittance, Titre de recette

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • BILLY-SUR-OISY
  • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...
Résultat n°38

Immeubles, expropriations, indemnités.
Cote
2 S 6366
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 18 - RD (n° 14) DE CORBIGNY A CLAMECY par Tannay
  • 1 - Section de Corbigny à Tannay
  • Immeubles, expropriations, indemnités.
Résultat n°39

Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).
Cote
5 S 7863
 Date
1889-1892
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...
Résultat n°40

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8801
 Date
1830-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Sermoise
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Résultat n°41

Ligne de Corbigny à Saulieu, expropriations.
Cote
5 S 8328
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, expropriations.
Résultat n°42

Dépenses, répartition.
Cote
5 S 7578
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • Dépenses, répartition.
Résultat n°43

Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.
Cote
5 S 8174
 Date
1899-1900
 Lieu
Ouroux-en-Morvan, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...
Résultat n°44

Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.
Cote
5 S 7856
 Date
1859
 Lieu
Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Acte d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Neuvy-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...
Résultat n°45

Expropriation, jugement : extrait.
Cote
2 S 6410
 Date
1848
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expropriation, jugement : extrait.
Résultat n°46

Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.
Cote
5 S 10534
 Date
1899-1903
 Lieu
Settons (Réservoir des)
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État, Plan, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...
Résultat n°47

Challuy, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8866
 Date
1829-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°48

Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.
Cote
5 S 7857
 Date
1859-1860
 Lieu
Myennes
 Type de document
Acte d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Myennes, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...
Résultat n°49

Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.
Cote
5 S 10651
 Date
1902-1903
 Lieu
Crux-la-Ville, Bona, Saxi-Bourdon
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations...
Résultat n°50

Clamecy, séparation de l'Yonne et du canal, expropriation contre la commune de Clamecy.
Cote
3 S 4904
 Date
1846
 Lieu
Clamecy, Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Clamecy, séparation de l'Yonne et du canal, expropriation...
Résultat n°51

Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.
Cote
2 S 8380
 Date
1824
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
  • Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.
Résultat n°52

Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.
Cote
5 S 9955
 Date
1900
 Lieu
Settons (Réservoir des)
 Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en...
Résultat n°53

E.xpropriations, indemnités : quittances.
Cote
5 S 7862
 Date
1889-1890
 Lieu
Saint-Martin-sur-Nohain
 Type de document
Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC
  • E.xpropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°54

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...
Résultat n°55

La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.
Cote
5 S 9767
 Date
1859-1864
 Lieu
Marche (La)
 Type de document
Adhésion, Quittance

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • La Marche, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...
Résultat n°56

Traversée, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives de propriétaires, de jury, jugements, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10071
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • Traversée, construction, indemnités pour expropriations...
Résultat n°57

Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10559
 Date
1898-1901
 Lieu
Brassy
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°58

La Celle-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités : actes.
Cote
5 S 7859
 Date
1859-1861
 Lieu
Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Acte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • La Celle-sur-Loire, terrains, expropriations, formalités...
Résultat n°59

Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation : actes.
Cote
5 S 7861
 Date
1859-1862
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Cosne-sur-Loire, terrains nécessaires, formalités d'expropriation...
Résultat n°60

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°61

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.
Cote
2 S 668
 Date
1861-1869
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...
Résultat n°62

Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations ou cessions.
Cote
2 S 2700
 Date
1832-1833
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • Terrains nécessaires à l'emplacement des routes, expropriations...
Résultat n°63

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique, jugement : tableau récapitulatif des offres et des demandes, procès-verbal des opérations du jury ; réquisitions hypothécaires : états sur transcription ; article de presse, correspondance.
Cote
5 S 10965
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Procès-verbal des opérations, Tableau, État, Article

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°64

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.
Cote
5 S 10966
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Jugement, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...
Résultat n°65

Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains, indemnité à payer à l'Etat par la Compagnie.
Cote
5 S 7742
 Date
1864-1870
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Nevers, fonderie impériale, expropriation de terrains,...
Résultat n°66

Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.
Cote
2 S 596
 Date
1863-1870
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements...
Résultat n°67

Terrains expropriés, indemnisation.
Cote
5 S 6531
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains expropriés, indemnisation.
Résultat n°68

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, correspondance.
Cote
3 S 8558
 Date
1831-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • AVRIL-SUR-LOIRE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°69

Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10561
 Date
1898-1900
 Lieu
Gacôgne
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°70

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.
Cote
5 S 10655
 Date
1904-1905
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Ougny, Bona, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Tableau, Jugement, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...
Résultat n°71

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.
Cote
5 S 10531
 Date
1898-1901
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, terrains,...
Résultat n°72

Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10560
 Date
1899-1901
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Corbigny, terrains, acquisitions : bulletins de cession,...
Résultat n°73

Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, engagements, état parcellaire, correspondance.
Cote
5 S 10533
 Date
1898-1902
 Lieu
Ouroux-en-Morvan
 Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, terrains, expropriations...
Résultat n°74

Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.
Cote
5 S 10605
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Tableau, Procès-verbal des opération, État, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux...
Résultat n°75

Cosne-sur-Loire, gare, voie de garage, établissement ; expropriation.
Cote
5 S 2388
 Date
1921
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Gares
  • Cosne-sur-Loire, gare, voie de garage, établissement...
Résultat n°76

Terrains, ventes, acquisitions, échanges, expropriations, dommages, indemnités.
Cote
3 S 4701
 Date
1838-1854
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, ventes, acquisitions, échanges, expropriations,...
Résultat n°77

Enquête parcellaire, expropriations, réclamations, indemnités : arrêté,correspondance, rapports, plans.
Cote
5 S 9680
 Date
1880-1885
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Enquête parcellaire, expropriations, réclamations,...
Résultat n°78

Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et déviations ; arbres, ventes... : correspondance, arrêtés, rapports, plans, affiches, délibérations des Conseils municipaux.
Cote
5 S 9873
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Affiche, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations,...
Résultat n°79

Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly, terrains en excédent, vente, remise aux intéressés de procès-verbaux d'adjudication et de cahiers des charges : correspondance.
Cote
5 S 10652
 Date
1908
 Lieu
Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • VENTES
  • Alluy, Chaumot, Crux-la-Ville, Neuilly, terrains en...
Résultat n°80

Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).
Cote
5 S 7866
 Date
1892-1895
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...