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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 S 10562
Date
1899-1901
Lieu
Lormes
Type de document
Arrêté, Bulletin, État
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°2
Cote
5 S 7758
Date
1860-1861
Lieu
Cours
Type de document
Acte
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.
Résultat n°3
Cote
2 S 697
Date
1834-1886
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...
Résultat n°4
Cote
2 S 10072
Date
1833-1849
Lieu
Moraches, Hubans, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Grenois, Lurcy-le-Bourg, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Varzy, Saint-Pierre-du-Mont
Type de document
Affiche, Liste nominative, Procès-verbal, Jugement
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°5
Cote
3 S 8886
Date
1854-1858
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°6
Cote
5 S 7974
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 2 - Terrains
  • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Résultat n°7
Cote
5 S 10535
Date
1899
Lieu
Montsauche, Moux
Type de document
Arrêté, Bulletin, Etat, Plan, Profil
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...
Résultat n°8
Cote
3 S 8559
Date
1828-1834
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°9
Cote
2 S 10048
Date
1836-1838
Lieu - Type de document
Jugement, Procès-verbal des opérations du jury, Affiche, Plan
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...
Résultat n°10
Cote
5 S 7576
Date
1903
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Indemnités, fixation, convocations devant le jury.
Résultat n°11
Cote
5 S 9766
Date
1859-1863
Lieu
Tronsanges
Type de document
Adhésion, Quittance
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités :...
Résultat n°12
Cote
5 S 7577
Date
1903
Lieu - Type de document
Tableau
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Offres, demandes : tableau.
Résultat n°13
Cote
3 S 4479
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°14
Cote
5 S 7569
Date
1903
Lieu
Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon
Type de document
Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...
Résultat n°15
Cote
3 S 4808
Date
1828
Lieu
Clamecy
Type de document
Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Résultat n°16
Cote
5 S 9908
Date
1907
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal des opérations, Affiche
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires...
Résultat n°17
Cote
5 S 10658
Date
1907-1910
Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°18
Cote
5 S 7575
Date
1902
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Expropriation, jugement.
Résultat n°19
Cote
5 S 10648
Date
1903-1906
Lieu - Type de document
Rapport, Etat, Arrêté
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...
Résultat n°20
Cote
2 S 6370
Date
1881
Lieu
Epiry, Mouron
Type de document
Tableau
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
  • TERRAINS
  • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.
Résultat n°21
Cote
2 S 10516
Date
1817-1836
Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°22
Cote
5 S 7572
Date
1903
Lieu
Arleuf
Type de document
Plan
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S...
Résultat n°23
Cote
5 S 10607
Date
1904
Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
Type de document
Arrêté de mise en demeure, Liste
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Résultat n°24
Cote
2 S 9503
Date
1837
Lieu
Clamecy
Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°25
Cote
5 S 9871
Date
1898-1902
Lieu - Type de document
Arrêté, Notice, Procès-verbal de délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...
Résultat n°26
Cote
5 S 11539
Date
1894-1905
Lieu
Alligny-Cosne
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...
Résultat n°27
Cote
3 S 8951
Date
1830-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°28
Cote
5 S 7864
Date
1892-1893
Lieu
Cours
Type de document
Quittance
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Cours, expropriations, indemnités : quittances.
Résultat n°29
Cote
5 S 10558
Date
1900-1903
Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...
Résultat n°30
Cote
2 S 641
Date
1800-1900
Lieu
Luzy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°31
Cote
3 S 8386
Date
1824
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Expropriation, demande de renseignement : correspondance.
Résultat n°32
Cote
5 S 10509
Date
1903-1905
Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°33
Cote
5 S 9828
Date
1903-1905
Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal des opérations
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°34
Cote
5 S 9762
Date
1859-1863
Lieu
Chaulgnes
Type de document
Adhésion, Quittance
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Terrains
  • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...
Résultat n°35
Cote
5 S 10532
Date
1898-1902
Lieu
Alligny-en-Morvan
Type de document
Arrêté, Bulletin, Acte, État
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains,...
Résultat n°36
Cote
5 S 9951
Date
1902
Lieu - Type de document
Inventaire, État de frais, Procès-verbal du jury d'expropriation
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°37
Cote
5 S 11150
Date
1890-1892
Lieu
Billy-sur-Oisy
Type de document
Quittance, Titre de recette
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • BILLY-SUR-OISY
  • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...
Résultat n°38
Cote
2 S 6366
Date
1836-1840
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 18 - RD (n° 14) DE CORBIGNY A CLAMECY par Tannay
  • 1 - Section de Corbigny à Tannay
  • Immeubles, expropriations, indemnités.
Résultat n°39
Cote
5 S 7863
Date
1889-1892
Lieu
Cosne-sur-Loire
Type de document
Quittance
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890,...
Résultat n°40
Cote
3 S 8801
Date
1830-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Sermoise
Type de document
Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.