Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 79
  • 18
  • 17
  • 2
Période
  • 1
  • 82
  • 48
Lieux
  • 11
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 116
  • 36
  • 21
  • 17
  • 11
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 116

116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1901

Cote

5 S 10562

Résultat n°2

Cours, terrains, expropriations, formalités : actes.

Date

1860-1861

Cote

5 S 7758

Résultat n°3

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.

Date

1834-1886

Cote

2 S 697

Résultat n°4

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°5

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°6

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

Date

1848-1852

Cote

5 S 7974

Résultat n°7

Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

Date

1899

Cote

5 S 10535

Résultat n°8

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°9

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048

Résultat n°10

Indemnités, fixation, convocations devant le jury.

Date

1903

Cote

5 S 7576

Résultat n°11

Tronsanges, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

Date

1859-1863

Cote

5 S 9766

Résultat n°12

Offres, demandes : tableau.

Date

1903

Cote

5 S 7577

Résultat n°13

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

Date

1926-1929

Cote

3 S 4479

Résultat n°14

Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

Date

1903

Cote

5 S 7569

Résultat n°15

Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

Date

1828

Cote

3 S 4808

Résultat n°16

Expropriations, arrêtés de cessibilité, enquêtes parcellaires : arrêtés, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, affiches.

Date

1907

Cote

5 S 9908

Résultat n°17

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°18

Expropriation, jugement.

Date

1902

Cote

5 S 7575

Résultat n°19

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

Date

1903-1906

Cote

5 S 10648

Résultat n°20

Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

Date

1881

Cote

2 S 6370

Résultat n°21

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°22

Arleuf, indemnités : dossiers individuels de F à S plan parcellaire.

Date

1903

Cote

5 S 7572

Résultat n°23

Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.

Date

1904

Cote

5 S 10607

Résultat n°24

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

Date

1837

Cote

2 S 9503

Résultat n°25

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

Date

1898-1902

Cote

5 S 9871

Résultat n°26

Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).

Date

1894-1905

Cote

5 S 11539

Résultat n°27

Challuy, expropriations, jugements.

Date

1830-1832

Cote

3 S 8951

Résultat n°28

Cours, expropriations, indemnités : quittances.

Date

1892-1893

Cote

5 S 7864

Résultat n°29

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

Date

1900-1903

Cote

5 S 10558

Résultat n°30

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 641

Résultat n°31

Expropriation, demande de renseignement : correspondance.

Date

1824

Cote

3 S 8386

Résultat n°32

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

Date

1903-1905

Cote

5 S 10509

Résultat n°33

Terrains, expropriations : correspondance, arrêtés, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête.

Date

1903-1905

Cote

5 S 9828

Résultat n°34

Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

Date

1859-1863

Cote

5 S 9762

Résultat n°35

Ligne de Corbigny à Saulieu, Alligny-en-Morvan, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

Date

1898-1902

Cote

5 S 10532

Résultat n°36

Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.

Date

1902

Cote

5 S 9951

Résultat n°37

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

Date

1890-1892

Cote

5 S 11150

Résultat n°38

Immeubles, expropriations, indemnités.

Date

1836-1840

Cote

2 S 6366

Résultat n°39

Expropriations, indemnités : quittances (1889-1890, 1892).

Date

1889-1892

Cote

5 S 7863

Résultat n°40

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

Date

1830-1832

Cote

3 S 8801