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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  2. Résultat n°2

    - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 417

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
  3. Résultat n°3

    - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 420

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • 1 L 419-420 CANAL DU NIVERNAIS.
    • - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours...
  4. Résultat n°4

    Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin, forge de Bourgneuf et moulin de Beaumont : (AN II-ANXI).

    Date

    1793-1803

    Cote

    7 S 4131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An XI) ; bonde de fond, réparations : (1806-1808) ; étangs nationaux du Haut-Morvan, réparations : (An VIII-An XI).

    Date

    1799-1808

    Cote

    7 S 2624

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Réparations : correspondance adressée au Préfet (An IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    7 S 4332

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • Réparations : correspondance adressée au Préfet (An...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

    Date

    1800-1815

    Cote

    7 S 2704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

    Date

    1801-1803

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • NEUF (Etang)
    • Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant : plans (AN XIII).

    Date

    1801-1837

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • SAINT-AMAND-EN-PUISAYE
    • Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle : (An XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

    Date

    1803-1804

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

    Date

    1803-1854

    Cote

    7 S 4536

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE, VAUX (Etangs de) NEUF (Etang)
    • Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Etang de la Chèvre, moulin à farine.

    Date

    1806-1817

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-AGNAN
    • Etang de la Chèvre, moulin à farine.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

    Date

    1807

    Cote

    7 S 6962

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

    Date

    1807-1857

    Cote

    3 S 8211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4170

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    RECREUX (Etang du).

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4218

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • RECREUX (Etang du).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).

    Date

    1810-1846

    Cote

    7 S 4137

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHASNAY
    • Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Date

    1812

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

    Date

    1812-1855

    Cote

    7 S 4130

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • AZY-LE-VIF
    • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).