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  1. Résultat n°1

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  2. Résultat n°2

    - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 417

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
  3. Résultat n°3

    - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 420

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • 1 L 419-420 CANAL DU NIVERNAIS.
    • - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours...
  4. Résultat n°4

    Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin, forge de Bourgneuf et moulin de Beaumont : (AN II-ANXI).

    Date

    1793-1803

    Cote

    7 S 4131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An XI) ; bonde de fond, réparations : (1806-1808) ; étangs nationaux du Haut-Morvan, réparations : (An VIII-An XI).

    Date

    1799-1808

    Cote

    7 S 2624

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Réparations : correspondance adressée au Préfet (An IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    7 S 4332

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • Réparations : correspondance adressée au Préfet (An...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

    Date

    1800-1815

    Cote

    7 S 2704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

    Date

    1801-1803

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • NEUF (Etang)
    • Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant : plans (AN XIII).

    Date

    1801-1837

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • SAINT-AMAND-EN-PUISAYE
    • Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle : (An XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

    Date

    1803-1804

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

    Date

    1803-1854

    Cote

    7 S 4536

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE, VAUX (Etangs de) NEUF (Etang)
    • Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Etang de la Chèvre, moulin à farine.

    Date

    1806-1817

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-AGNAN
    • Etang de la Chèvre, moulin à farine.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

    Date

    1807

    Cote

    7 S 6962

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

    Date

    1807-1857

    Cote

    3 S 8211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4170

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Etang de Bruix, moulin de Bruix.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    RECREUX (Etang du).

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4218

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • RECREUX (Etang du).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).

    Date

    1810-1846

    Cote

    7 S 4137

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHASNAY
    • Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Date

    1812

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

    Date

    1812-1855

    Cote

    7 S 4130

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • AZY-LE-VIF
    • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans (1840) (1812-1847) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer : plans (1840) (1838-1842) ; ruisseau d'Ixeurre, forge d'Ixy : plans (1840) (1838-1847) ; étang Cigogne, usine à fer : plans (1813) (1841-1845) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Prye : plans (1813, 1817) (1844-1845).

    Date

    1812-1847

    Cote

    7 S 4145

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • LA FERMETE
    • Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Etang de Fond Judas, usine à fer de Fond Judas appartenant à M. Barbat, forge détruite en 1832.

    Date

    1812

    Cote

    7 S 4134

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de Fond Judas, usine à fer de Fond Judas appartenant...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Forge (située sur un étang).

    Date

    1813

    Cote

    7 S 4150

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • LIMON
    • Forge (située sur un étang).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien : (1820) ; route de Nevers à Saint-Laurent, évaluation d'indemnités de carrières et de terrain, nomination d'expert : (1819) ; route (n° 91) de Moulin à Bâle, chaussée étang de Luzy : plan (1819) (1819-1820).

    Date

    1813

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    Etang du Fourneau, haut-fourneau : plan.

    Date

    1817-1819

    Cote

    7 S 4159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • RAVEAU
    • Etang du Fourneau, haut-fourneau : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).

    Date

    1818-1847

    Cote

    7 S 4129

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ;...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.

    Date

    1818

    Cote

    2 S 10248

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • FOURS
    • Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Etang de la Loge, usine à fer de la Loge : plan (1837).

    Date

    1818-1843

    Cote

    7 S 4163

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • SAINT-SEINE
    • Etang de la Loge, usine à fer de la Loge : plan (1837).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    La Collancelle, étang et francs-bords, affermages.

    Date

    1818-1841

    Cote

    7 S 4713

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • NEUF (Etang)
    • La Collancelle, étang et francs-bords, affermages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Etang de la Forge, moulin à farine à la place de la forge de Riaud Gaillard : arrêtés, plans (1827).

    Date

    1819-1827

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de la Forge, moulin à farine à la place de la...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Pavillon de Baye, réparations.

    Date

    1820-1822

    Cote

    7 S 4885

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pavillon de Baye, réparations.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Etang d'Uxeloup, haut-fourneau à fondre le minerai de fer, construction : demande d'autorisation.

    Date

    1821-1826

    Cote

    7 S 4200

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • UXELOUP
    • Etang d'Uxeloup, haut-fourneau à fondre le minerai...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.

    Date

    1822-1832

    Cote

    7 S 4805

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Non jouissance, contestation, litige entre le fermier...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    LUZY, étang, vannage.

    Date

    1822-1824

    Cote

    7 S 7271

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • LUZY, étang, vannage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    ROUY, étang d'Abrigny, réparation des murs de la chaussée, demande d'autorisation.

    Date

    1823

    Cote

    7 S 7272

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • ROUY, étang d'Abrigny, réparation des murs de la chaussée,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Traversée de La Collancelle.

    Date

    1824-1880

    Cote

    7 S 4834

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Traversée de La Collancelle.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Etang de Limanton, usine à fer et haut-fourneau : (1825-1829) ; étang de Limanton, usine à fer : plans (1842) (1841-1844).

    Date

    1825-1844

    Cote

    7 S 4150

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • LIMANTON
    • Etang de Limanton, usine à fer et haut-fourneau : (1825-1829)...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Crux-la-Ville, ressource en eau, sécheresse, eau interceptée pour irriguer,réclamation : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    7 S 10093

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • ARRON (Etang d') LAUDAS (Etang de)
    • Crux-la-Ville, ressource en eau, sécheresse, eau interceptée...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Rivière de la Colâtre, retenue d'eau par un étang, réclamation des meuniers : correspondance.

    Date

    1826

    Cote

    7 S 10095

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LUTHENAY
    • Rivière de la Colâtre, retenue d'eau par un étang,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    7 S 10094

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • CROT-GUILLEMOT (Etang du)
    • Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    Travaux d'achèvement.

    Date

    1837-1842

    Cote

    7 S 4536

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE, VAUX (Etangs de)
    • Travaux d'achèvement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Pont de la Vaucreuse situé à la sortie de l'étang d'Aron, réclamation de la Compagnie du commerce de bois des petites rivières : correspondance, rapport.

    Date

    1837

    Cote

    3 S 10309

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Pont de la Vaucreuse situé à la sortie de l'étang d'Aron,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    VAUCLAIX, étang remise en eau.

    Date

    1838-1840

    Cote

    7 S 7330

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • VAUCLAIX, étang remise en eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  44. Résultat n°44

    Etang de Guichy usine à fer de Guichy : plans (1837).

    Date

    1841-1843

    Cote

    7 S 4152

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • NANNAY
    • Etang de Guichy usine à fer de Guichy : plans (1837).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  45. Résultat n°45

    Pourtour de l'étang, travaux.

    Date

    1842-1844

    Cote

    7 S 4544

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pourtour de l'étang, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  46. Résultat n°46

    7 S 4450

    Date

    1842

    Cote

    7 S 4450

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • 7 S 4450

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  47. Résultat n°47

    Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.

    Date

    1843-1846

    Cote

    7 S 4520

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • GOUFFIER, NEUF (Etangs)
    • Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1843)- Rivière d'Yonne auprès de l'écluse des Mortes, prise d'eau, établissement ;- Ruisseau de La Colancelle, près de Sardy, prise d'eau, construction ;- Etang Neuf, étang Gouffier, près de La Colancelle, achèvement.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 11471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    COLLANCELLE (LA), étang Gouffier.

    Date

    1843-1844

    Cote

    7 S 4833

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • COLLANCELLE (LA), étang Gouffier.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    Achèvement.

    Date

    1843

    Cote

    7 S 4653

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • GOUFFIER, NEUF (Etangs)
    • Achèvement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    Tuilerie de Baye, travaux.

    Date

    1843-1844

    Cote

    7 S 4458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Tuilerie de Baye, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  52. Résultat n°52

    Travaux publics, adjudication : affiche- Rivière d'Yonne, prise d'eau auprès de l'écluse des Mortes, établissement ; - Ruisseau de La Collancelle, prise d'eau près de Sardy, construction ; - Etang Neuf et étang Gouffier, près de La Collancelle, achèvement.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 11553

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudication : affiche- Rivière d'Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Etang de Bizy, usine à fer de Bizy : plan (1813).

    Date

    1844-1849

    Cote

    7 S 4156

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • PARIGNY-LES-VAUX
    • Etang de Bizy, usine à fer de Bizy : plan (1813).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Etang de Druy, usine à fer dite "Haut-fourneau de Druy" : plan (1845).

    Date

    1845-1846

    Cote

    7 S 4142

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • DRUY-PARIGNY
    • Etang de Druy, usine à fer dite "Haut-fourneau de Druy"...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Chaussée, consolidation.

    Date

    1846-1867

    Cote

    7 S 4651

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Chaussée, consolidation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  56. Résultat n°56

    USAGES (Etang des), VAUX (Etang de).

    Date

    1846

    Cote

    7 S 4655

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • USAGES (Etang des), VAUX (Etang de).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à Tamnay, traversée du ruisseau des Champis, rétablissement ;- Etang de Vaux, talus intérieur de la chaussée, revêtement et parapet en maçonnerie, construction.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 11479

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  58. Résultat n°58

    Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.

    Date

    1850-1861

    Cote

    3 S 2183

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Pisciculture, essais.

    Date

    1852-1861

    Cote

    7 S 6921

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pisciculture, essais.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Prise d'eau, bonde.

    Date

    1854

    Cote

    7 S 4582

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Prise d'eau, bonde.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  61. Résultat n°61

    CHAMPLEMY, retenue de l'étang de Barbeleine : plan.

    Date

    1864

    Cote

    7 S 5019

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • CHAMPLEMY, retenue de l'étang de Barbeleine : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  62. Résultat n°62

    Etang de Baye, chaussée, travaux de consolidation, adjudication ; rigole d'Yonne, ponceaux, travaux, adjudication.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3 S 4884

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Etang de Baye, chaussée, travaux de consolidation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    CHAMPALLEMENT, ruisseau de Férolle, retenue de l'étang du haut : plans.

    Date

    1867-1882

    Cote

    7 S 6059

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • FEROLLE (Ruisseau de)
    • CHAMPALLEMENT, ruisseau de Férolle, retenue de l'étang...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    Plan de son cours et de ses affluents entre l'étang de Corbelin et le bourg de La Chapelle-Saint-André.

    Date

    1868

    Cote

    7 S 7399

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • SAUZAY (Le)
    • Plan de son cours et de ses affluents entre l'étang...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    COSSAYE, étang Bourbon.

    Date

    1869-1880

    Cote

    7 S 5064

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • COSSAYE, étang Bourbon.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  66. Résultat n°66

    MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal, arrêté, plan.

    Date

    1870

    Cote

    7 S 10306

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  67. Résultat n°67

    CRUX-LA-VILLE, étang de Maupas : plans.

    Date

    1873-1889

    Cote

    7 S 5062

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CRUX-LA-VILLE, étang de Maupas : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation : plan.

    Date

    1875-1897

    Cote

    7 S 5055

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 3 - Barrages
    • 1 - Réglements d'eau
    • LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    CHASNAY, étang des Injoncs.

    Date

    1875

    Cote

    7 S 5028

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 3 - Barrages
    • 1 - Réglements d'eau
    • CHASNAY, étang des Injoncs.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    CHASNAY, étang des Injoncs, réglement d'eau : correspondance.

    Date

    1875

    Cote

    7 S 7793

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CHASNAY, étang des Injoncs, réglement d'eau : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  71. Résultat n°71

    Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.

    Date

    1877-1884

    Cote

    7 S 8450

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  72. Résultat n°72

    Etang, déssèchement : correspondance, plan.

    Date

    1877-1878

    Cote

    7 S 10720

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CERVON
    • Etang, déssèchement : correspondance, plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    Etang, déssèchement : rapport.

    Date

    1878

    Cote

    7 S 8958

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CERVON
    • Etang, déssèchement : rapport.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy, ordonnances royales : rapport, règlements d'eau, correspondance (1880) ;- Nannay, étang de Guichy, usine à fer de Guichy, suppression : décret (1881) ;- Chasnay, rivière des Limousins, usine à fer, suppression (1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    7 S 7791

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHASNAY, NANNAY
    • - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  75. Résultat n°75

    Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.

    Date

    1881

    Cote

    7 S 10151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BOURGNEUF (Etang de)
    • Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    SAINT-SAULGE, ruisseau de Ranceau, retenue, demande de réglement : rapport.

    Date

    1881

    Cote

    7 S 10715

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • SAINT-SAULGE, ruisseau de Ranceau, retenue, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  77. Résultat n°77

    LA FERMETE

    Date

    1881

    Cote

    7 S 5071

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • ETANG DE CIGOGNE (Rivière de l')
    • LA FERMETE

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  78. Résultat n°78

    Etang de Bourgneuf, haut-fourneau de Bourgneuf, retrait d'autorisation : arrêté.

    Date

    1881

    Cote

    7 S 11162

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • Etang de Bourgneuf, haut-fourneau de Bourgneuf, retrait...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  79. Résultat n°79

    AZY-LE-VIF, étang Pinet.

    Date

    1886

    Cote

    7 S 6711

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • AZY-LE-VIF, étang Pinet.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  80. Résultat n°80

    Decize, étang de Reuilloux, aqueduc, allongement, indemnité de dommages : rapport de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 10814

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 10 - Aqueducs
    • Decize, étang de Reuilloux, aqueduc, allongement, indemnité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).