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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°2

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.
Cote
1 L 417
 Date
Sans date
 Lieu
Nièvre (Rivière de), Allier (Rivière d'), Yonne (Rivière d'), Pont-Cizeau
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • 1 - Fleuves - Rivières
  • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
Résultat n°3

- Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.
Cote
1 L 420
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Nivernais (Canal du), Vaux (Etang de)
 Type de document
Recueil

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • 2 - Canaux
  • 1 L 419-420 CANAL DU NIVERNAIS.
  • - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours...
Résultat n°4

Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin, forge de Bourgneuf et moulin de Beaumont : (AN II-ANXI).
Cote
7 S 4131
 Date
1793-1803
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière, Batilly (Ruisseau de), Bourgneuf (Etang de)
 Type de document
Arrêtés

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin,...
Résultat n°5

Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An XI) ; bonde de fond, réparations : (1806-1808) ; étangs nationaux du Haut-Morvan, réparations : (An VIII-An XI).
Cote
7 S 2624
 Date
1799-1808
 Lieu
Baye (Etang de), Bazolles, Forges (Les), Haut-Morvan (Etangs du), Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An...
Résultat n°6

Réparations : correspondance adressée au Préfet (An IX).
Cote
7 S 4332
 Date
1800-1801
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • Réparations : correspondance adressée au Préfet (An...
Résultat n°7

La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.
Cote
7 S 2704
 Date
1800-1815
 Lieu
Vaux (Etang de), Collancelle (La), Lâché-Assart
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords,...
Résultat n°8

Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).
Cote
7 S 2858
 Date
1801-1803
 Lieu
Neuf (Etang), Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).
Résultat n°9

Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant : plans (AN XIII).
Cote
7 S 4160
 Date
1801-1837
 Lieu
Saint-Amand-en-Puisaye, Maison-Fort (Etang de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • SAINT-AMAND-EN-PUISAYE
  • Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant...
Résultat n°10

LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle : (An XI).
Cote
7 S 2858
 Date
1802-1803
 Lieu
Tournelle (Etangs de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle...
Résultat n°11

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Cote
7 S 2858
 Date
1803-1804
 Lieu
Arleuf, Préperny (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Résultat n°12

Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.
Cote
7 S 4536
 Date
1803-1854
 Lieu
Baye (Etang de), Vaux (Etang de), Neuf (Etang)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE, VAUX (Etangs de) NEUF (Etang)
  • Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.
Résultat n°13

Etang de la Chèvre, moulin à farine.
Cote
7 S 4160
 Date
1806-1817
 Lieu
Saint-Agnan, Chèvre (Etang de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • SAINT-AGNAN
  • Etang de la Chèvre, moulin à farine.
Résultat n°14

Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.
Cote
7 S 6962
 Date
1807
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Cahier des charge

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...
Résultat n°15

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).
Cote
3 S 8211
 Date
1807-1857
 Lieu
Neuf (Etang), Veaux (Etang de), Sauzay (Vanne de), Davis (Vanne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...
Résultat n°16

Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Cote
7 S 4170
 Date
1808
 Lieu
Clamecy, Bruix (Etang de), Bruix (Moulin de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CLAMECY
  • Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Résultat n°17

RECREUX (Etang du).
Cote
7 S 4218
 Date
1808
 Lieu
Recreux (Etang du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • RECREUX (Etang du).
Résultat n°18

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).
Cote
7 S 4137
 Date
1810-1846
 Lieu
Chasnay, Vernière (Etang de la), Vernière (Grosse-forge de la), Mazou (Le), Gramain (Usine de), Limousins (Ruisseau des), Boulay (Usine du), Vernière (Petite-forge de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHASNAY
  • Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge...
Résultat n°19

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Cote
7 S 4133
 Date
1812
 Lieu
Champvert, Rio-Gaillard (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHAMPVERT
  • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Résultat n°20

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).
Cote
7 S 4130
 Date
1812-1855
 Lieu
Azy-le-Vif, Parenche (Etang de), Tabourneau (Usine de), Pinet (Etang de), Parenche (Usine de), Pinet (Usine de), Tabourneau ( Etang de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • AZY-LE-VIF
  • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...