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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Cote
7 S 4133
 Date
1812
 Lieu
Champvert, Rio-Gaillard (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHAMPVERT
  • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Résultat n°2

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).
Cote
7 S 4130
 Date
1812-1855
 Lieu
Azy-le-Vif, Parenche (Etang de), Tabourneau (Usine de), Pinet (Etang de), Parenche (Usine de), Pinet (Usine de), Tabourneau ( Etang de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • AZY-LE-VIF
  • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...
Résultat n°3

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°4

Forge (située sur un étang).
Cote
7 S 4150
 Date
1813
 Lieu
Limon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • LIMON
  • Forge (située sur un étang).
Résultat n°5

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°6

Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.
Cote
3 S 2183
 Date
1850-1861
 Lieu
Clamecy, Baye (Etang de), Veaux (Etang de)
 Type de document
Etat, Dessin, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et...
Résultat n°7

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Cote
7 S 2858
 Date
1803-1804
 Lieu
Arleuf, Préperny (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Résultat n°8

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Cote
7 S 4766
 Date
1910-1912
 Lieu
Baye (Etang de), Bazolles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Résultat n°9

LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation : plan.
Cote
7 S 5055
 Date
1875-1897
 Lieu
Nocle-Maulaix (La), Marman (Etang)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 3 - Barrages
  • 1 - Réglements d'eau
  • LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation...
Résultat n°10

Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Cote
7 S 4170
 Date
1808
 Lieu
Clamecy, Bruix (Etang de), Bruix (Moulin de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CLAMECY
  • Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Résultat n°11

Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.
Cote
7 S 4805
 Date
1822-1832
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Non jouissance, contestation, litige entre le fermier...
Résultat n°12

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.
Cote
7 S 8450
 Date
1877-1884
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...
Résultat n°13

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.
Cote
7 S 10094
 Date
1827
 Lieu
Crot-Guillemot (Etang du), Cercy-la-Tour
 Type de document
Ordonnance royale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • CROT-GUILLEMOT (Etang du)
  • Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une...
Résultat n°14

Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).
Cote
7 S 4129
 Date
1818-1847
 Lieu
Avril-sur-Loire, Forge-Neuve (Etang de), Forge-Neuve (Usine de), Forge-Neuve (Moulin de)
 Type de document
Arrêtés

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • AVRIL-SUR-LOIRE
  • Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ;...
Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°16

Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10248
 Date
1818
 Lieu
Fours, Garnet (Etang)
 Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • FOURS
  • Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et...
Résultat n°17

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).
Cote
7 S 4137
 Date
1810-1846
 Lieu
Chasnay, Vernière (Etang de la), Vernière (Grosse-forge de la), Mazou (Le), Gramain (Usine de), Limousins (Ruisseau des), Boulay (Usine du), Vernière (Petite-forge de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHASNAY
  • Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge...
Résultat n°18

Droit de pêche.
Cote
7 S 2952
 Date
1925
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Droit de pêche.
Résultat n°19

Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans (1840) (1812-1847) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer : plans (1840) (1838-1842) ; ruisseau d'Ixeurre, forge d'Ixy : plans (1840) (1838-1847) ; étang Cigogne, usine à fer : plans (1813) (1841-1845) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Prye : plans (1813, 1817) (1844-1845).
Cote
7 S 4145
 Date
1812-1847
 Lieu
Fermeté (La), Ixeure (L'), Trancon (Usine de), Cigogne (Etang de), Prye (Usine de), Ixy (Usine d')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • LA FERMETE
  • Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans...
Résultat n°20

Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.
Cote
7 S 4520
 Date
1843-1846
 Lieu
Gouffier (Etang), Neuf (Etang), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • GOUFFIER, NEUF (Etangs)
  • Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires...
Résultat n°21

RECREUX (Etang du).
Cote
7 S 4218
 Date
1808
 Lieu
Recreux (Etang du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • RECREUX (Etang du).
Résultat n°22

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.
Cote
1 L 417
 Date
Sans date
 Lieu
Nièvre (Rivière de), Allier (Rivière d'), Yonne (Rivière d'), Pont-Cizeau
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • 1 - Fleuves - Rivières
  • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
Résultat n°23

Pourtour de l'étang, travaux.
Cote
7 S 4544
 Date
1842-1844
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pourtour de l'étang, travaux.
Résultat n°24

Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10151
 Date
1881
 Lieu
Bourgneuf (Etang de), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Pétition, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BOURGNEUF (Etang de)
  • Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau,...
Résultat n°25

Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.
Cote
7 S 6962
 Date
1807
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Cahier des charge

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet...
Résultat n°26

Etang de Limanton, usine à fer et haut-fourneau : (1825-1829) ; étang de Limanton, usine à fer : plans (1842) (1841-1844).
Cote
7 S 4150
 Date
1825-1844
 Lieu
Limanton
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • LIMANTON
  • Etang de Limanton, usine à fer et haut-fourneau : (1825-1829)...
Résultat n°27

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.
Cote
3 S 9340
 Date
1924-1929
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Etat de frais, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...
Résultat n°28

Etang du Fourneau, haut-fourneau : plan.
Cote
7 S 4159
 Date
1817-1819
 Lieu
Raveau, Fourneau (Etang du)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • RAVEAU
  • Etang du Fourneau, haut-fourneau : plan.
Résultat n°29

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.
Cote
3 S 8589
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication...
Résultat n°30

Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1843)- Rivière d'Yonne auprès de l'écluse des Mortes, prise d'eau, établissement ;- Ruisseau de La Colancelle, près de Sardy, prise d'eau, construction ;- Etang Neuf, étang Gouffier, près de La Colancelle, achèvement.
Cote
3 S 11471
 Date
1843
 Lieu
Mortes (Ecluse des), Yonne (Rivière d'), Collancelle (La), Neuf (Etang), Gouffier (Etang de), Sardy-les-Epiry
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...
Résultat n°31

CHASNAY, étang des Injoncs.
Cote
7 S 5028
 Date
1875
 Lieu
Chasnay, Injoncs (Etang des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 3 - Barrages
  • 1 - Réglements d'eau
  • CHASNAY, étang des Injoncs.
Résultat n°32

Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à Tamnay, traversée du ruisseau des Champis, rétablissement ;- Etang de Vaux, talus intérieur de la chaussée, revêtement et parapet en maçonnerie, construction.
Cote
1 S 11479
 Date
1847
 Lieu
Nivernais (Canal du), Champis (Ruisseau des), Vaux (Etang de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
  • Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à...
Résultat n°33

COSSAYE, étang Bourbon.
Cote
7 S 5064
 Date
1869-1880
 Lieu
Cossaye
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • COSSAYE, étang Bourbon.
Résultat n°34

Travaux d'achèvement.
Cote
7 S 4536
 Date
1837-1842
 Lieu
Baye (Etang de), Vaux (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE, VAUX (Etangs de)
  • Travaux d'achèvement.
Résultat n°35

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.
Cote
7 S 9347
 Date
1926
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de), Vaux (Etang de)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche,...
Résultat n°36

Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).
Cote
7 S 2858
 Date
1801-1803
 Lieu
Neuf (Etang), Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).
Résultat n°37

Pavillon de Baye, réparations.
Cote
7 S 4885
 Date
1820-1822
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pavillon de Baye, réparations.
Résultat n°38

CHARRIN, étang des Courots, demande de remise en eau : rapport du subdivisionnaire.
Cote
7 S 7806
 Date
1932
 Lieu
Charrin, Courots (Etang des)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • CHARRIN, étang des Courots, demande de remise en eau...
Résultat n°39

Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Cote
7 S 9249
 Date
1924-1925
 Lieu
Neuf (Etang)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • NEUF (Etang)
  • Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.
Résultat n°40

Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien : (1820) ; route de Nevers à Saint-Laurent, évaluation d'indemnités de carrières et de terrain, nomination d'expert : (1819) ; route (n° 91) de Moulin à Bâle, chaussée étang de Luzy : plan (1819) (1819-1820).
Cote
2 S 2578
 Date
1813
 Lieu
Luzy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien :...