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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

Date

1740-an VII

Cote

23 L 37

Résultat n°2

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

Date

Sans date

Cote

1 L 417

Résultat n°3

- Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 420

Résultat n°4

Rivière de Batilly, étangs de Bourgneuf et du moulin, forge de Bourgneuf et moulin de Beaumont : (AN II-ANXI).

Date

1793-1803

Cote

7 S 4131

Résultat n°5

Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An XI) ; bonde de fond, réparations : (1806-1808) ; étangs nationaux du Haut-Morvan, réparations : (An VIII-An XI).

Date

1799-1808

Cote

7 S 2624

Résultat n°6

Réparations : correspondance adressée au Préfet (An IX).

Date

1800-1801

Cote

7 S 4332

Résultat n°7

La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

Date

1800-1815

Cote

7 S 2704

Résultat n°8

Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

Date

1801-1803

Cote

7 S 2858

Résultat n°9

Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant : plans (AN XIII).

Date

1801-1837

Cote

7 S 4160

Résultat n°10

LA TOURNELLE, étangs situés sur les terres de La Tournelle : (An XI).

Date

1802-1803

Cote

7 S 2858

Résultat n°11

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

Date

1803-1804

Cote

7 S 2858

Résultat n°12

Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

Date

1803-1854

Cote

7 S 4536

Résultat n°13

Etang de la Chèvre, moulin à farine.

Date

1806-1817

Cote

7 S 4160

Résultat n°14

Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

Date

1807

Cote

7 S 6962

Résultat n°15

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

Date

1807-1857

Cote

3 S 8211

Résultat n°16

Etang de Bruix, moulin de Bruix.

Date

1808

Cote

7 S 4170

Résultat n°17

RECREUX (Etang du).

Date

1808

Cote

7 S 4218

Résultat n°18

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).

Date

1810-1846

Cote

7 S 4137

Résultat n°19

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

Date

1812

Cote

7 S 4133

Résultat n°20

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

Date

1812-1855

Cote

7 S 4130