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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

Date

1812

Cote

7 S 4133

Résultat n°2

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

Date

1812-1855

Cote

7 S 4130

Résultat n°3

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°4

Forge (située sur un étang).

Date

1813

Cote

7 S 4150

Résultat n°5

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

Date

1740-an VII

Cote

23 L 37

Résultat n°6

Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.

Date

1850-1861

Cote

3 S 2183

Résultat n°7

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

Date

1803-1804

Cote

7 S 2858

Résultat n°8

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

Date

1910-1912

Cote

7 S 4766

Résultat n°9

LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation : plan.

Date

1875-1897

Cote

7 S 5055

Résultat n°10

Etang de Bruix, moulin de Bruix.

Date

1808

Cote

7 S 4170

Résultat n°11

Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.

Date

1822-1832

Cote

7 S 4805

Résultat n°12

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.

Date

1877-1884

Cote

7 S 8450

Résultat n°13

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.

Date

1827

Cote

7 S 10094

Résultat n°14

Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).

Date

1818-1847

Cote

7 S 4129

Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

Date

1924-1929

Cote

3 S 9339

Résultat n°16

Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.

Date

1818

Cote

2 S 10248

Résultat n°17

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).

Date

1810-1846

Cote

7 S 4137

Résultat n°18

Droit de pêche.

Date

1925

Cote

7 S 2952

Résultat n°19

Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans (1840) (1812-1847) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer : plans (1840) (1838-1842) ; ruisseau d'Ixeurre, forge d'Ixy : plans (1840) (1838-1847) ; étang Cigogne, usine à fer : plans (1813) (1841-1845) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Prye : plans (1813, 1817) (1844-1845).

Date

1812-1847

Cote

7 S 4145

Résultat n°20

Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.

Date

1843-1846

Cote

7 S 4520

Résultat n°21

RECREUX (Etang du).

Date

1808

Cote

7 S 4218

Résultat n°22

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

Date

Sans date

Cote

1 L 417

Résultat n°23

Pourtour de l'étang, travaux.

Date

1842-1844

Cote

7 S 4544

Résultat n°24

Beaumont-la-Ferrière, haut-fourneau, réglement d'eau, réclamation : pétition, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance.

Date

1881

Cote

7 S 10151

Résultat n°25

Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

Date

1807

Cote

7 S 6962

Résultat n°26

Etang de Limanton, usine à fer et haut-fourneau : (1825-1829) ; étang de Limanton, usine à fer : plans (1842) (1841-1844).

Date

1825-1844

Cote

7 S 4150

Résultat n°27

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.

Date

1924-1929

Cote

3 S 9340

Résultat n°28

Etang du Fourneau, haut-fourneau : plan.

Date

1817-1819

Cote

7 S 4159

Résultat n°29

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

Date

1896-1904

Cote

3 S 8589

Résultat n°30

Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1843)- Rivière d'Yonne auprès de l'écluse des Mortes, prise d'eau, établissement ;- Ruisseau de La Colancelle, près de Sardy, prise d'eau, construction ;- Etang Neuf, étang Gouffier, près de La Colancelle, achèvement.

Date

1843

Cote

3 S 11471

Résultat n°31

CHASNAY, étang des Injoncs.

Date

1875

Cote

7 S 5028

Résultat n°32

Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à Tamnay, traversée du ruisseau des Champis, rétablissement ;- Etang de Vaux, talus intérieur de la chaussée, revêtement et parapet en maçonnerie, construction.

Date

1847

Cote

1 S 11479

Résultat n°33

COSSAYE, étang Bourbon.

Date

1869-1880

Cote

7 S 5064

Résultat n°34

Travaux d'achèvement.

Date

1837-1842

Cote

7 S 4536

Résultat n°35

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.

Date

1926

Cote

7 S 9347

Résultat n°36

Entrains-sur-Nohain : (An X-An XI).

Date

1801-1803

Cote

7 S 2858

Résultat n°37

Pavillon de Baye, réparations.

Date

1820-1822

Cote

7 S 4885

Résultat n°38

CHARRIN, étang des Courots, demande de remise en eau : rapport du subdivisionnaire.

Date

1932

Cote

7 S 7806

Résultat n°39

Pêche de fond, interdiction, réclamation : correspondance.

Date

1924-1925

Cote

7 S 9249

Résultat n°40

Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien : (1820) ; route de Nevers à Saint-Laurent, évaluation d'indemnités de carrières et de terrain, nomination d'expert : (1819) ; route (n° 91) de Moulin à Bâle, chaussée étang de Luzy : plan (1819) (1819-1820).

Date

1813

Cote

2 S 2578

Résultat n°41

Etang de la Forge, moulin à farine à la place de la forge de Riaud Gaillard : arrêtés, plans (1827).

Date

1819-1827

Cote

7 S 4133

Résultat n°42

Crux-la-Ville, ressource en eau, sécheresse, eau interceptée pour irriguer,réclamation : correspondance.

Date

1825

Cote

7 S 10093

Résultat n°43

Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.

Date

1896-1904

Cote

3 S 9343

Résultat n°44

"Etangs" (étang de la Couette, étang Catin, étang des Joncs, étang du Loup, étang du Charmois), empoissonnement, pêches : carnet (1934-1939).

Date

1934-1939

Cote

1 J 497/51

Résultat n°45

Economies à effectuer, décisions : liste manuscrite de Jean de ROUALLE : (1951) ; vaches, brebis, "études pour l'année 1956" : tableaux : (1956) ; Pathologie de la reproduction, visite par l'Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon : rapport de visite (1958) ; marché de Sancoins, "prix minima-maxima", "nombre de paires" : graphiques (1958-1959) ; Centre National de Recherches Agronomiques par l'Association française pour la production fourragère et l'Association française de Zootechnie, "Journées d'études sur les fourrages verts" organisées à Versailles : programme (1962) ; entretien des bêtes, consignes de travail manuscrites données par Jean de ROUALLE : (1966) ; ASAVPA -Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole- rencontre des cadres : correspondance (s. d.) ; exportation d'animaux : certificat de provenance type (s. d.) ; porc, bois, étangs, exploitation, notes diverses : carnet (s. d.) ; portail électronique, publicité : (s. d.).

Date

1951-1966

Cote

1 J 497/48

Résultat n°46

Bazolles, bâtiment dit "Des Forges" et jardin : (An XI) ; bonde de fond, réparations : (1806-1808) ; étangs nationaux du Haut-Morvan, réparations : (An VIII-An XI).

Date

1799-1808

Cote

7 S 2624

Résultat n°47

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

Date

1807-1857

Cote

3 S 8211

Résultat n°48

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9193

Résultat n°49

Etang, déssèchement : rapport.

Date

1878

Cote

7 S 8958

Résultat n°50

Etang d'Uxeloup, haut-fourneau à fondre le minerai de fer, construction : demande d'autorisation.

Date

1821-1826

Cote

7 S 4200

Résultat n°51

ROUY, étang d'Abrigny, réparation des murs de la chaussée, demande d'autorisation.

Date

1823

Cote

7 S 7272

Résultat n°52

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté (1926) ; droit de pêche, location, demande (1923).

Date

1923-1926

Cote

7 S 9247

Résultat n°53

Prise d'eau, bonde.

Date

1854

Cote

7 S 4582

Résultat n°54

CRUX-LA-VILLE, étang de Maupas : plans.

Date

1873-1889

Cote

7 S 5062

Résultat n°55

Bail de pêche, prorogation : pétition, rapport, correspondance.

Date

1925-1927

Cote

7 S 9273

Résultat n°56

NEUVY-SUR-LOIRE, ruisseau des Frossards, étang de Marvy, réglement d'eau : procès-verbal de récolement.

Date

1919

Cote

7 S 10466

Résultat n°57

Etang de Bizy, usine à fer de Bizy : plan (1813).

Date

1844-1849

Cote

7 S 4156

Résultat n°58

Ruisseau de Saint-Marc, égrilloirs à poisson.

Date

1922

Cote

7 S 6079

Résultat n°59

CHASNAY, étang des Injoncs, réglement d'eau : correspondance.

Date

1875

Cote

7 S 7793

Résultat n°60

CHAMPLEMY, retenue de l'étang de Barbeleine : plan.

Date

1864

Cote

7 S 5019

Résultat n°61

SAINT-SAULGE, ruisseau de Ranceau, retenue, demande de réglement : rapport.

Date

1881

Cote

7 S 10715

Résultat n°62

Etang de la Loge, usine à fer de la Loge : plan (1837).

Date

1818-1843

Cote

7 S 4163

Résultat n°63

Etang de la Maison Fort, forge et haut-fourneau y attenant : plans (AN XIII).

Date

1801-1837

Cote

7 S 4160

Résultat n°64

Réparations : correspondance adressée au Préfet (An IX).

Date

1800-1801

Cote

7 S 4332

Résultat n°65

SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, étang des Fontaines : plan.

Date

1910

Cote

7 S 8093

Résultat n°66

7 S 4450

Date

1842

Cote

7 S 4450

Résultat n°67

Etang de Druy, usine à fer dite "Haut-fourneau de Druy" : plan (1845).

Date

1845-1846

Cote

7 S 4142

Résultat n°68

LA FERMETE

Date

1881

Cote

7 S 5071

Résultat n°69

Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

Date

1803-1854

Cote

7 S 4536

Résultat n°70

LUZY, étang, vannage.

Date

1822-1824

Cote

7 S 7271

Résultat n°71

Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, bail, adjudication : rapport, correspondance, affiche.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9386

Résultat n°72

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.

Date

1927-1932

Cote

7 S 9129

Résultat n°73

Droit de pêche, bail (1920-1924), adjudications : affiche (1920).

Date

1920

Cote

3 S 11363

Résultat n°74

Pont de la Vaucreuse situé à la sortie de l'étang d'Aron, réclamation de la Compagnie du commerce de bois des petites rivières : correspondance, rapport.

Date

1837

Cote

3 S 10309

Résultat n°75

COLLANCELLE (LA), étang Gouffier.

Date

1843-1844

Cote

7 S 4833

Résultat n°76

Ruisseau de Saint-Marc, régularisation de l'existence de deux égrilloirs : plan.

Date

1915-1919

Cote

7 S 6065

Résultat n°77

Barque de pêche, mise en circulation, demande d'autorisation : correspondance.

Date

1933

Cote

7 S 9204

Résultat n°78

Traversée de La Collancelle.

Date

1824-1880

Cote

7 S 4834

Résultat n°79

Ponceau, construction, projet.

Date

1926

Cote

7 S 2754

Résultat n°80

Etang, déssèchement : correspondance, plan.

Date

1877-1878

Cote

7 S 10720