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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Redevance pour occupation du domaine public, réclamation d'un entrepreneur de travaux publics à Nevers : correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    2 S 11375

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Redevance pour occupation du domaine public, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs en activité : état.

    Date

    1819

    Cote

    1 S 11301

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Rapports avec les entrepreneurs : correspondance.

    Date

    1834-1841

    Cote

    3 S 4473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Rapports avec les entrepreneurs : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Sommes dues aux entrepreneurs, décompte : correspondance.

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 S 4742

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Sommes dues aux entrepreneurs, décompte : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

    Date

    1847-1859

    Cote

    7 S 7240

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • ENTREPRENEURS
    • Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Construction entre Saint-Saulge et Saint-Révérien, entrepreneurs, soumissions : correspondance.

    Date

    1835

    Cote

    2 S 10376

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • 1 - Section de Decize à Clamecy
    • Construction entre Saint-Saulge et Saint-Révérien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.

    Cote

    3 S 4785

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Dégâts causés par des entrepreneurs à un particulier, demande de réparation : correspondance.

    Date

    1814

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Dégâts causés par des entrepreneurs à un particulier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs en retard, mesures à prendre : rapport (1819) ; baux d'entretien : arrêté, correspondance (1819) ; avis sur la pétition d'un entrepreneur : (1819).

    Date

    1819

    Cote

    2 S 11327

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Réclamation de deux entrepreneurs.

    Date

    1853-1860

    Cote

    2 S 2857

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • Réclamation de deux entrepreneurs.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Rapports avec les entrepreneurs.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3 S 4497

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Rapports avec les entrepreneurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations de ceux-ci pour obtenir les pièces leur étant nécessaires.

    Date

    1808

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations de ceux-ci pour obtenir les pièces leur étant nécessaires.

    Date

    1808

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Travaux publics, entrepreneurs : registre.

    Date

    1811-1813

    Cote

    1 S 4120

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Travaux publics, entrepreneurs : registre.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Clauses, conditions générales : cahier.

    Date

    1867

    Cote

    1 S 2865

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
    • Clauses, conditions générales : cahier.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs par un particulier.

    Date

    1814

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Contentieux avec un entrepreneur : correspondance, arrêté.

    Date

    an XI-1809

    Cote

    1 S 4330

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
    • Contentieux avec un entrepreneur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  21. Résultat n°21

    Clauses, conditions générales : cahier.

    Date

    1866

    Cote

    1 S 2865

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
    • Clauses, conditions générales : cahier.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Construction entre Arrayon et Creteuil, soumissions d'entrepreneurs : correspondance.

    Date

    1835

    Cote

    2 S 10375

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • Construction entre Arrayon et Creteuil, soumissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Affaires diverses : correspondances adressées à Monsieur MAGNARD, entrepreneur de constructions métalliques à Fourchambault.

    Date

    1897-1900

    Cote

    1 S 11395

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
    • Affaires diverses : correspondances adressées à Monsieur...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.