Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 13
Période
  • 13
  • 1
Lieux
  • 4
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 13

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 32
 Date
an II-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°2

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 27
 Date
1791
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°3

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 26
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°4

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.
Cote
6 L 21
 Date
1790-1792
 Lieu
Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
  • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
Résultat n°5

- Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes : (An III-An V) ; - Plumitifs d'audiences : (An IV).
Cote
17 L 18
 Date
an III-an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal (d'enquête), Sentence (arbitrale), Plumitif (d'audience), Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes...
Résultat n°6

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).
Cote
6 L 24
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Reçu, Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
Résultat n°7

Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux ; actes de dépôts : 9 registres (4 janvier 1791-3 brumaire An IV). Enquêtes : 4 registres (31 août 1792-23 floréal An III). Affirmations de voyages : registres- (15 pluviôse An II-29 ventôse An III) ; - (1er mars 1792-15 pluviôse An II). Analyse des affaires ("rapports de cadavres"), Conseil du District : registre (germinal An II-thermidor An III). Propriété, actes volontaires et translatifs : répertoire (5 décembre 1792-21 frimaire an III).
Cote
19 L 10
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement, Acte (de propriété)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux...
Résultat n°8

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 28
 Date
1792-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°9

- Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents, frais de route ; - Mendicité, enquête : (1791) ; - Hospices ; - Secours.
Cote
6 L 31
 Date
1790-1791
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 10 - ASSISTANCE
  • - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents,...
Résultat n°10

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).
Cote
18 L 24
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal, Plumitif (d'audience), Procès-verbal (de garde), Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV)...
Résultat n°11

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.
Cote
6 L 20
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Police
  • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ;...
Résultat n°12

Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).
Cote
11 L 87
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Registre, Correspondance, Etat (décadaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
  • Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions...
Résultat n°13

Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 31
 Date
1791-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...