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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    an II-an III

    Cote

    23 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
  2. Résultat n°2

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1791

    Cote

    18 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  3. Résultat n°3

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    18 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  4. Résultat n°4

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  5. Résultat n°5

    - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes : (An III-An V) ; - Plumitifs d'audiences : (An IV).

    Date

    an III-an V

    Cote

    17 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • - Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes...
  6. Résultat n°6

    - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    6 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
  7. Résultat n°7

    Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux ; actes de dépôts : 9 registres (4 janvier 1791-3 brumaire An IV). Enquêtes : 4 registres (31 août 1792-23 floréal An III). Affirmations de voyages : registres- (15 pluviôse An II-29 ventôse An III) ; - (1er mars 1792-15 pluviôse An II). Analyse des affaires ("rapports de cadavres"), Conseil du District : registre (germinal An II-thermidor An III). Propriété, actes volontaires et translatifs : répertoire (5 décembre 1792-21 frimaire an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - Autres registres
    • Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux...
  8. Résultat n°8

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    18 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  9. Résultat n°9

    - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents, frais de route ; - Mendicité, enquête : (1791) ; - Hospices ; - Secours.

    Date

    1790-1791

    Cote

    6 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 10 - ASSISTANCE
    • - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents,...
  10. Résultat n°10

    Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    18 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV)...
  11. Résultat n°11

    - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Police
    • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ;...
  12. Résultat n°12

    Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 87

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
    • Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions...
  13. Résultat n°13

    Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

    Date

    1791-an II

    Cote

    23 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - Expertises
    • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...