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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1887).

    Cote

    5 S 10602

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-SAULGE A TAMNAY-EN-BAZOIS
    • Avant-projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Embranchement de Nevers, garde-magasin.

    Date

    1849-1950

    Cote

    5 S 7894

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 1 - Personnel
    • Embranchement de Nevers, garde-magasin.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Nevers, halte, enquête d'utilité publique ; traversées électriques ; trains, exploitation ; alignements ; factage, camionnage ; embranchements particuliers ; Saint-Benin-d'Azy, gare, agrandissement : correspondance, arrêtés, rapports, délibérations de conseils municipaux, plans, cahiers des charges.

    Date

    1914-1928

    Cote

    5 S 9918

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 2 - Gare-Stations-Haltes
    • NEVERS
    • Nevers, halte, enquête d'utilité publique ; traversées...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier (embranchement de Saint-Ennemond à Dornes), déclassement, enquête : correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9892

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Ligne de Saxi-Bourdon à Decize, ligne de Decize à Moulins-sur-Allier...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Canalisations électriques aériennes diverses, établissement, traversées diverses, embranchements : correspondance, plans.

    Date

    1922-1927

    Cote

    8 S 9566

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 3 - Ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye
    • Canalisations électriques aériennes diverses, établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement de terres à grès, embranchement particulier, établissement : rapport, traité pour concession, plan.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 S 9570

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 5 - Objets divers
    • Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Embranchement particulier entre Pougues-les-Eaux et Fouchambault, projet : instructions, correspondance.

    Date

    1918-1919

    Cote

    5 S 9692

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 5 - Objets divers
    • Embranchement particulier entre Pougues-les-Eaux et...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Embranchements, raccordements particuliers : instructions, correspondance, décisions.

    Date

    1910-1917

    Cote

    5 S 9748

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Embranchements, raccordements particuliers : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.

    Date

    1910-1916

    Cote

    5 S 9893

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Objets divers : correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 8271

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Objets divers : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10508

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la route nationale n° 79, conférence avec le Service Ordinaire du département de la NIèvre : procès-verbal de conférence ; projet : plans.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 10619

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Saint-Léger-des-Vignes, traverse, enquête d'utilité publique, avant-projet : plan ; déclaration d'utilité publique : rapports ; pièces annexes, affiches : arrêté (1911), numéro du journal ou se trouve inséré l'avis annonçant l'objet de la durée de l'enquête.

    Date

    1911

    Cote

    5 S 10622

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Saint-Léger-des-Vignes, traverse, enquête d'utilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.

    Date

    1911

    Cote

    5 S 10621

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Bornage : plan des lieux.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 S 2831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE DECIZE
    • Bornage : plan des lieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10507

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5 S 10517

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet ; tracé général, enquête d'utilité publique ; Nevers, traversée, affaires diverses : arrêtés, correspondance, délibérations, rapports, affiches, plans.

    Date

    1896-1900

    Cote

    5 S 9874

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Embranchement de Saint-Saulge à Tamnay, voeux, avant-projet...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Plans.

    Date

    1886

    Cote

    5 S 6770

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-SAULGE A TAMNAY-EN-BAZOIS
    • Plans.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Teinte, demande d'une gare : (1878-1883) ; embranchement particulier des fours à chaux à la ligne de voie ferrée : (1873-1874).

    Date

    1873-1883

    Cote

    5 S 7743

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • SOUGY-SUR-LOIRE
    • Teinte, demande d'une gare : (1878-1883) ; embranchement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.