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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY

Date

1947

Cote

1 J 625/21

Résultat n°2

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

Date

1928-1939

Cote

2 S 2237-bis

Résultat n°3

Saint-Léger-des-Vignes, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

Date

1874-1897

Cote

3 S 6494

Résultat n°4

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

Date

1812-1894

Cote

3 S 9999

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

Date

1850-1897

Cote

3 S 8689

Résultat n°6

Echange de bien entre d'une part Madame Veuve Jules Antoine Henri MOINEAU demeurant à Cosne-sur-Loire, et d'autre part Louis Joseph TISSIER et Marie Louise CARROUÉE son épouse demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne (12 mai 1892).

Date

-

Cote

1 J 589/94

Résultat n°7

Ventes, échanges : rapports, correspondance, plans...

Date

1893-1895

Cote

3 S 8813

Résultat n°8

Echange de parcelles de terre entre BARDIN Jean-BOURGEOIS et COQUILLAT Firmin, propriétaires à Villeprevoir, commune de Cours : (14 février 1904).

Date

-

Cote

1 J 589/24

Résultat n°9

Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).

Date

1839

Cote

3 S 6788

Résultat n°10

Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

Date

-

Cote

1 J 504/26

Résultat n°11

Echange entre l'Etat et un particulier.

Date

1807-1860

Cote

3 S 4707

Résultat n°12

Mesves-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations : correspondance, plans, délibérations, rapports.

Date

1821-1868

Cote

3 S 10003

Résultat n°13

Cosne-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : plan.

Date

1807-1845

Cote

3 S 6685

Résultat n°14

Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

Date

1849-1870

Cote

3 S 6495

Résultat n°15

Neuvy-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités.

Date

1828-1894

Cote

3 S 6687

Résultat n°16

La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnisations : correspondance, plan, procès-verbaux d'évaluation, rapports, projets d'arrêtés.

Date

1821-1868

Cote

3 S 9996

Résultat n°17

Echange de parcelles de terre entre NARCY Eugène-BARDIN et COQUILLAT Firmin, propriétaires à Villeprevoir, commune de Cours : (14 février 1904).

Date

-

Cote

1 J 589/23

Résultat n°18

Terrains, acquisitions, échanges, aliénations : plans.

Date

1850-1851

Cote

3 S 6493

Résultat n°19

Coulanges-les-Nevers, Nevers, canal de dérivation de la Nièvre, levée, travaux de défense, ventes de terrains, échanges.

Date

1862-1889

Cote

3 S 6504

Résultat n°20

La Celle-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : plan.

Date

1868-1869

Cote

3 S 6686