Lots, baux : instructions, cahiers des charges, rapports, correspondance.
Date
1920-1935
Cote
3 S 9446
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
- 15 - Pêche-Chasse
- 1 - Pêche
- 1 - Droit de pêche
- ADJUDICATIONS
- Lots, baux : instructions, cahiers des charges, rapports,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).