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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.
Cote
2 S 6367
 Date
1960-1961
 Lieu
Livry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...
Résultat n°2

Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans, profils.
Cote
2 S 2628
 Date- Lieu - Type de document
Plan, Profil

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 9 - RN 151 bis DE NEVERS A ANGOULEME
  • Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans,...
Résultat n°3

Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations : plans, profils.
Cote
2 S 2628
 Date- Lieu - Type de document
Plan, Profil

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 9 - RN 151 bis DE NEVERS A ANGOULEME
  • Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations :...
Résultat n°4

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.
Cote
3 S 11426
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • 3 - Réparations
  • "Réparation des dommages causés par la crue de mai...
Résultat n°5

Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations : rapports, plan.
Cote
3 S 9198
 Date
1912-1932
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 2 - Dommages
  • Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations...
Résultat n°6

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.
Cote
3 S 9148
 Date
1911-1930
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°7

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°8

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.
Cote
3 S 9142
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de constat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux...
Résultat n°9

Charrois militaires, dégâts occasionnés.
Cote
2 S 2113
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Charrois militaires, dégâts occasionnés.
Résultat n°10

Propriétés riveraines, dommages.
Cote
3 S 4967
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages.
Résultat n°11

Réclamations du Conseil municipal et des riverains : rapports, arrêté, correspondance, plans.
Cote
3 S 9119
 Date
1911-1913
 Lieu
Yonne (Rigole d'), Epiry
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • EPIRY
  • Réclamations du Conseil municipal et des riverains...
Résultat n°12

Dommages, indemnités, réclamations.
Cote
5 S 8282
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, réclamations.
Résultat n°13

Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations : correspondance.
Cote
5 S 8102
 Date
1902-1912
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations...
Résultat n°14

Château-Chinon, Mhère, Pousseaux, dégâts et dommages causés aux propriétés riveraines.
Cote
3 S 6986
 Date
1910-1912
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Château-Chinon, Mhère, Pousseaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 9 - Inondations - Crues
  • Château-Chinon, Mhère, Pousseaux, dégâts et dommages...
Résultat n°15

Chemins, ouvrages d'hydraulique agricole, dégâts : correspondance.
Cote
3 S 9177
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 4 - Objets divers
  • Chemins, ouvrages d'hydraulique agricole, dégâts :...
Résultat n°16

Inondations, neige, dégâts : rapports des agents-voyers.
Cote
2 S 9178
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • SINISTRES
  • Inondations, neige, dégâts : rapports des agents-voyers.
Résultat n°17

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.
Cote
3 S 10842
 Date
1908
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...
Résultat n°18

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.
Cote
2 S 626
 Date
1883-1906
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°19

Dirol, Vignol, dommages, pétition d'un propriétaire riverain : plan.
Cote
3 S 6934
 Date
1905-1906
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Dirol, Vignol
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 2 - Dommages - plaintes
  • Dirol, Vignol, dommages, pétition d'un propriétaire...
Résultat n°20

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Cote
3 S 11118
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Chevenon, Montsauche, Saint-Pierre-le-Moutier, Imphy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...