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Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.

Date

-

Cote

3 S 11426

Résultat n°2

Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans, profils.

Date

-

Cote

2 S 2628

Résultat n°3

Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations : plans, profils.

Date

-

Cote

2 S 2628

Résultat n°4

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

Date

1800-1900

Cote

2 S 613

Résultat n°5

La Charité-sur-Loire, inondations, dégâts, dommages : extrait des registres de la Préfecture, procès-verbaux.

Date

an X

Cote

3 S 10793

Résultat n°6

Ouvrages, dégradations.

Date

an XII-1816

Cote

3 S 7121

Résultat n°7

La Charité-sur-Loire, île de l'Ours, glacis, réparation : soumission, devis.

Date

1806

Cote

3 S 10780

Résultat n°8

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

Date

1807-1809

Cote

8 S 6994

Résultat n°9

Port du Champ Mouton, dommages effectués par les marchands de bois, indemnités : correspondance, arrêté.

Date

1810-1811

Cote

3 S 10795

Résultat n°10

Levée de Saint-Eloi, construction, dommages occasionnés par des ouvriers aux champs emblavés d'un fermier, indemnités refusées : correspondance.

Date

1812-1815

Cote

3 S 10803

Résultat n°11

Indemnités, réglement : correspondance.

Date

1820

Cote

3 S 6417

Résultat n°12

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

Date

1822-1824

Cote

3 S 6777

Résultat n°13

Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

Date

1824-1863

Cote

3 S 8620

Résultat n°14

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°15

Indemnités : correspondance.

Date

1825

Cote

3 S 9014

Résultat n°16

Fleury-sur-Loire, terrains, estimations, indemnités : actes de vente, états, avis, rapports, correspondance.

Date

1825-1831

Cote

3 S 8598

Résultat n°17

Terrains à occuper, indemnités, estimations.

Date

1825-1826

Cote

3 S 8473

Résultat n°18

Terrains, estimations, indemnités : rapport, arrêté, procès-verbaux, correspondance.

Date

1825-1828

Cote

3 S 8605

Résultat n°19

Tracé du canal, réclamations, commissions : rapports, correspondance, arrêtés.

Date

1825-1830

Cote

3 S 9116

Résultat n°20

Terrains, acquisitions, dommages, indemnités.

Date

1826-1829

Cote

3 S 4765