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Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

Date

1960-1961

Cote

2 S 6367

Résultat n°2

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10901

Résultat n°3

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.

Date

-

Cote

3 S 11426

Résultat n°4

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°5

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°6

Dommages, indemnités.

Date

1847-1860

Cote

5 S 8014

Résultat n°7

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°8

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

Date

1807-1809

Cote

8 S 6994

Résultat n°9

Propriétés, dommages.

Date

1890-1891

Cote

5 S 4310

Résultat n°10

Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

Date

1828

Cote

3 S 8471

Résultat n°11

Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.

Date

1864-1867

Cote

5 S 7755

Résultat n°12

Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry, propriétés riveraines, dommages.

Date

1840-1867

Cote

3 S 8240

Résultat n°13

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°14

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

Date

1829-1832

Cote

3 S 8543

Résultat n°15

Rapports, correspondance, plan.

Date

1883-1900

Cote

3 S 8684

Résultat n°16

Expropriations : arrêtés.

Date

1843

Cote

3 S 8727

Résultat n°17

Dommages, indemnités, demandes.

Date

1869-1875

Cote

5 S 9751

Résultat n°18

Dommages, pétition : rapport, correspondance.

Date

1897

Cote

3 S 8730

Résultat n°19

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8557

Résultat n°20

Indemnités : correspondance.

Date

1825

Cote

3 S 9014

Résultat n°21

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

Date

1926-1929

Cote

3 S 4479

Résultat n°22

Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.

Date

1836-1852

Cote

3 S 6794

Résultat n°23

Dommages, indemnités.

Date

1836-1841

Cote

3 S 4702

Résultat n°24

Dommages, indemnités.

Date

1842-1844

Cote

3 S 4866

Résultat n°25

Propriétés, dommages, demandes d'indemnités.

Date

1869-1875

Cote

5 S 7789

Résultat n°26

Lamenay, moulin, dommages, réglement des indemnités : correspondance, rapports.

Date

1835

Cote

3 S 8541

Résultat n°27

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

Date

1898-1900

Cote

2 S 629

Résultat n°28

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

Date

1800-1900

Cote

2 S 613

Résultat n°29

Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans, profils.

Date

-

Cote

2 S 2628

Résultat n°30

Chemins, ouvrages d'hydraulique agricole, dégâts : correspondance.

Date

1910

Cote

3 S 9177

Résultat n°31

Champvert, lieu dit "Marcoux", réclamations par un propriétaire : rapports, correspondance, plan (1841).

Date

1841-1844

Cote

3 S 9017

Résultat n°32

Inondations, dommages, indemnités, mesures, programme général : arrêté, correspondance.

Date

1851

Cote

3 S 8846

Résultat n°33

Inondations, neige, dégâts : rapports des agents-voyers.

Date

1909-1910

Cote

2 S 9178

Résultat n°34

Bulletins des pertes : états récapitulatifs.

Date

1856

Cote

3 S 7245

Résultat n°35

Dommages, contentieux.

Date

1836-1855

Cote

3 S 4790

Résultat n°36

Indemnités, réglement : correspondance.

Date

1820

Cote

3 S 6417

Résultat n°37

Decize, bief de la Loire, crues, dommages, réparation, mise en demeure de l'entrepreneur : arrêté, rapport.

Date

1897

Cote

3 S 9439

Résultat n°38

Dommages, indemnités, demandes d'autorisation : correspondance.

Date

1862-1882

Cote

3 S 4865

Résultat n°39

Acquisitions ; travaux ; dommages, indemnités : plan.

Date

1833-1873

Cote

3 S 4855

Résultat n°40

Propriétés riveraines, dommages causés par les eaux.

Date

1872-1887

Cote

3 S 6880

Résultat n°41

Livry, digue endommagée par la crue de 1875, réparation.

Date

1875-1876

Cote

3 S 4984

Résultat n°42

Crue de 1855, réparations d'avaries, travaux.

Date

1855-1856

Cote

3 S 3010

Résultat n°43

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.

Date

1896

Cote

3 S 6627

Résultat n°44

Levée de Saint-Eloi, construction, dommages occasionnés par des ouvriers aux champs emblavés d'un fermier, indemnités refusées : correspondance.

Date

1812-1815

Cote

3 S 10803

Résultat n°45

Embranchement de Nevers, infiltrations, dommages, indemnités : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1857-1862

Cote

3 S 8893

Résultat n°46

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

Date

1822-1824

Cote

3 S 6777

Résultat n°47

Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins, aqueducs, fossés, passages, indemnités pour dommages.

Date

1836-1855

Cote

3 S 8469

Résultat n°48

Plantations, dommages causés par un particulier : état, rapport, notification, correspondance.

Date

1875-1877

Cote

3 S 8487

Résultat n°49

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

Date

1844-1864

Cote

3 S 8856

Résultat n°50

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.

Date

1908

Cote

3 S 10842

Résultat n°51

Infiltration, dommages, réclamations.

Date

1863-1864

Cote

3 S 6965

Résultat n°52

Dommages, indemnités, réclamations.

Date

1861-1869

Cote

5 S 8337

Résultat n°53

Dommages, évaluations, réparations, mesures : arrêté, correspondance.

Date

1866-1873

Cote

3 S 8838

Résultat n°54

Flottage des bois, dommages, réclamations diverses : correspondance, rapports.

Date

1857-1860

Cote

3 S 10265

Résultat n°55

Terrains, acquisitions, dommages, indemnités.

Date

1826-1829

Cote

3 S 4765

Résultat n°56

Decize, Brain, carrière (dite carrière de Brain), transport et dépôt de matériaux, dommages, réclamation : rapport, arrêté, jugement, correspondance, plan.

Date

1826-1830

Cote

3 S 8720

Résultat n°57

Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes de vente, avis, correspondance, rapport.

Date

1826

Cote

3 S 8601

Résultat n°58

Droits à payer, dégâts occasionnés.

Date

1874-1887

Cote

3 S 6879

Résultat n°59

Dommages, indemnités.

Date

1847-1860

Cote

5 S 7929

Résultat n°60

Terrains, acquisitions, dommages, indemnités ; travaux, dommages indemnités, indications détaillées.

Date

1826-1828

Cote

3 S 4743

Résultat n°61

Propriétés, dommages, réclamations et indemnités.

Date

1881-1897

Cote

5 S 8061

Résultat n°62

Challuy, dommages occasionnés à une propriété riveraine par la crue, restauration, indemnités dues par les entrepreneurs : correspondance, avis de l'expert, arrêté, rapport.

Date

1856-1857

Cote

3 S 10783

Résultat n°63

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°64

Réclamations diverses, indemnités : rapports, correspondance, plans.

Date

1855-1862

Cote

3 S 8509

Résultat n°65

Ouvrages, dégradations.

Date

an XII-1816

Cote

3 S 7121

Résultat n°66

Charrois militaires, dégâts occasionnés.

Date

1918-1921

Cote

2 S 2113

Résultat n°67

Dommages, indemnités, réclamations.

Date

1907-1912

Cote

5 S 8282

Résultat n°68

Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations : correspondance.

Date

1902-1912

Cote

5 S 8102

Résultat n°69

Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage, dégradations des vannes, gauthiers et écluses.

Date

1830

Cote

3 S 6903

Résultat n°70

Terrains, acquisition : actes de ventes (1846) ; dommages, réclamations : (1831-1832).

Date

1831-1846

Cote

3 S 8546

Résultat n°71

Clamecy, port, dégradations causées par le flottage, réclamation du propriétaire : correspondance.

Date

1831-1833

Cote

3 S 6910

Résultat n°72

Rive droite, village d'Odes, projet de défense : (1863) ; levée de Meauce, avaries causées par les crues de 1866 et de 1872, projets de réparation : (1870, 1872).

Date

1863-1872

Cote

3 S 4985

Résultat n°73

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.

Date

1861-1869

Cote

2 S 668

Résultat n°74

Dirol, Vignol, dommages, pétition d'un propriétaire riverain : plan.

Date

1905-1906

Cote

3 S 6934

Résultat n°75

Fleury-sur-Loire : rapport, procès-verbal de commodo et incommodo, correspondance, plan.

Date

1829-1830

Cote

3 S 8545

Résultat n°76

Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements par voie de consignation ; maisons atteintes par les travaux, indemnités dûes aux propriétaires et aux locataires, réglement.

Date

1863-1870

Cote

2 S 596

Résultat n°77

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, correspondance.

Date

1831-1832

Cote

3 S 8558

Résultat n°78

Travaux, dommages, règlement des indemnités à divers propriétaires riverains.

Date

1839

Cote

3 S 7334

Résultat n°79

Construction, adjudications ; terrains, dommages, indemnités : rapports, soumissions, arrêtés, correspondance.

Date

1836-1854

Cote

3 S 8892

Résultat n°80

Propriétés riveraines, dommages, indemnités.

Date

1845-1850

Cote

3 S 4759