Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 113
  • 19
  • 14
  • 1
Période
  • 4
  • 126
  • 25
Lieux
  • 44
  • 12
  • 11
  • 11
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 147
  • 69
  • 24
  • 18
  • 16
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 147

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 S 6367
Date
1960-1961
Lieu
Livry
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...
Résultat n°2
Cote
3 S 10901
Date
1845-1847
Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Saulaie (Quai de la)
Type de document
Rapport, Soumission, Bordereau d'inscription aux hypothèques
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...
Résultat n°3
Cote
3 S 11426
Date- Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • 3 - Réparations
  • "Réparation des dommages causés par la crue de mai...
Résultat n°4
Cote
3 S 9148
Date
1911-1930
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Pétition, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°5
Cote
3 S 8560
Date
1828-1831
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°6
Cote
5 S 8014
Date
1847-1860
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • DOMMAGES
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°7
Cote
3 S 8559
Date
1828-1834
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°8
Cote
8 S 6994
Date
1807-1809
Lieu
Yonne (Rivière d'), Pannecière (Pont de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 2 - Carrières de pierre
  • Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière,...
Résultat n°9
Cote
5 S 4310
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
  • 2 - Terrains
  • Propriétés, dommages.
Résultat n°10
Cote
3 S 8471
Date
1828
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Procès-verbal d'estimation
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°11
Cote
5 S 7755
Date
1864-1867
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers...
Résultat n°12
Cote
3 S 8240
Date
1840-1867
Lieu
Yonne (Rigole d'), Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 2 - Dommages
  • Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry, propriétés...
Résultat n°13
Cote
3 S 8474
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°14
Cote
3 S 8543
Date
1829-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°15
Cote
3 S 8684
Date
1883-1900
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Rapports, correspondance, plan.
Résultat n°16
Cote
3 S 8727
Date
1843
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Expropriations : arrêtés.
Résultat n°17
Cote
5 S 9751
Date
1869-1875
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Dommages, indemnités, demandes.
Résultat n°18
Cote
3 S 8730
Date
1897
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Résultat n°19
Cote
3 S 8557
Date
1828-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Acte de vente, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°20
Cote
3 S 9014
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Indemnités : correspondance.
Résultat n°21
Cote
3 S 4479
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°22
Cote
3 S 6794
Date
1836-1852
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...
Résultat n°23
Cote
3 S 4702
Date
1836-1841
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°24
Cote
3 S 4866
Date
1842-1844
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°25
Cote
5 S 7789
Date
1869-1875
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • Propriétés, dommages, demandes d'indemnités.
Résultat n°26
Cote
3 S 8541
Date
1835
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Lamenay, moulin, dommages, réglement des indemnités...
Résultat n°27
Cote
2 S 629
Date
1898-1900
Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Myennes, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-les-Nevers, Saint-Léger (Hôtel), Saint-Léger (Etablissement thermal)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Résultat n°28
Cote
2 S 613
Date
1800-1900
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°29
Cote
2 S 2628
Date- Lieu - Type de document
Plan, Profil
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 9 - RN 151 bis DE NEVERS A ANGOULEME
  • Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans,...
Résultat n°30
Cote
3 S 9177
Date
1910
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 4 - Objets divers
  • Chemins, ouvrages d'hydraulique agricole, dégâts :...
Résultat n°31
Cote
3 S 9017
Date
1841-1844
Lieu
Champvert, Marcoux
Type de document
Plan, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Champvert, lieu dit "Marcoux", réclamations par un...
Résultat n°32
Cote
3 S 8846
Date
1851
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 4 - Objets divers
  • Inondations, dommages, indemnités, mesures, programme...
Résultat n°33
Cote
2 S 9178
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Rapport
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • SINISTRES
  • Inondations, neige, dégâts : rapports des agents-voyers.
Résultat n°34
Cote
3 S 7245
Date
1856
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 1 - Inondations
  • Inondations de 1856.
  • Bulletins des pertes : états récapitulatifs.
Résultat n°35
Cote
3 S 4790
Date
1836-1855
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Dommages, contentieux.
Résultat n°36
Cote
3 S 6417
Date
1820
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Indemnités, réglement : correspondance.
Résultat n°37
Cote
3 S 9439
Date
1897
Lieu
Loire (Rivière de), Decize
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 4 - Objets divers
  • Decize, bief de la Loire, crues, dommages, réparation,...
Résultat n°38
Cote
3 S 4865
Date
1862-1882
Lieu
Aron (Rigole d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 2 - Rigole d'Aron
  • Dommages, indemnités, demandes d'autorisation : correspondance.
Résultat n°39
Cote
3 S 4855
Date
1833-1873
Lieu - Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Acquisitions ; travaux ; dommages, indemnités : plan.
Résultat n°40
Cote
3 S 6880
Date
1872-1887
Lieu
Yonne (Rigole d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 2 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages causés par les eaux.
Résultat n°41
Cote
3 S 4984
Date
1875-1876
Lieu
Livry, Allier (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • Livry, digue endommagée par la crue de 1875, réparation.
Résultat n°42
Cote
3 S 3010
Date
1855-1856
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • Crue de 1855, réparations d'avaries, travaux.
Résultat n°43
Cote
3 S 6627
Date
1896
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande...
Résultat n°44
Cote
3 S 10803
Date
1812-1815
Lieu
Nevers, Saint-Eloi
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • NEVERS
  • Levée de Saint-Eloi, construction, dommages occasionnés...
Résultat n°45
Cote
3 S 8893
Date
1857-1862
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Plan, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • NEVERS
  • Embranchement de Nevers, infiltrations, dommages, indemnités...
Résultat n°46
Cote
3 S 6777
Date
1822-1824
Lieu
Yonne (Rivière d'), Armes
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises...
Résultat n°47
Cote
3 S 8469
Date
1836-1855
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins,...
Résultat n°48
Cote
3 S 8487
Date
1875-1877
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Plantations, dommages causés par un particulier : état,...
Résultat n°49
Cote
3 S 8856
Date
1844-1864
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille, Lorrains (Prise d'eau des)
Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...
Résultat n°50
Cote
3 S 10842
Date
1908
Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
Type de document
Décision
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...
Résultat n°51
Cote
3 S 6965
Date
1863-1864
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 2 - Dommages - plaintes
  • Infiltration, dommages, réclamations.
Résultat n°52
Cote
5 S 8337
Date
1861-1869
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 4 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, réclamations.
Résultat n°53
Cote
3 S 8838
Date
1866-1873
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 4 - Inondations de 1866
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Dommages, évaluations, réparations, mesures : arrêté,...
Résultat n°54
Cote
3 S 10265
Date
1857-1860
Lieu
Beuvron (Le)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • Flottage des bois, dommages, réclamations diverses...
Résultat n°55
Cote
3 S 4765
Date
1826-1829
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, dommages, indemnités.
Résultat n°56
Cote
3 S 8720
Date
1826-1830
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize, Brain (Carrière de)
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • 1 - Carrières
  • Decize, Brain, carrière (dite carrière de Brain), transport...
Résultat n°57
Cote
3 S 8601
Date
1826
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
Type de document
Acte de vente, Avis, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, estimations, acquisitions, indemnités : actes...
Résultat n°58
Cote
3 S 6879
Date
1874-1887
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Droits à payer, dégâts occasionnés.
Résultat n°59
Cote
5 S 7929
Date
1847-1860
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • DOMMAGES
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°60
Cote
3 S 4743
Date
1826-1828
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Terrains, acquisitions, dommages, indemnités ; travaux,...
Résultat n°61
Cote
5 S 8061
Date
1881-1897
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
  • 2 - Terrains
  • Propriétés, dommages, réclamations et indemnités.
Résultat n°62
Cote
3 S 10783
Date
1856-1857
Lieu
Gimouille, Challuy
Type de document
Rapport, Avis, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • GIMOUILLE
  • Challuy, dommages occasionnés à une propriété riveraine...
Résultat n°63
Cote
2 S 626
Date
1883-1906
Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°64
Cote
3 S 8509
Date
1855-1862
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Réclamations diverses, indemnités : rapports, correspondance,...
Résultat n°65
Cote
3 S 7121
Date
an XII-1816
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Ouvrages, dégradations.
Résultat n°66
Cote
2 S 2113
Date
1918-1921
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Charrois militaires, dégâts occasionnés.
Résultat n°67
Cote
5 S 8282
Date
1907-1912
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, réclamations.
Résultat n°68
Cote
5 S 8102
Date
1902-1912
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations...
Résultat n°69
Cote
3 S 6903
Date
1830
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage,...
Résultat n°70
Cote
3 S 8546
Date
1831-1846
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise, Savigny (Crot de)
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • AVRIL-SUR-LOIRE
  • Terrains, acquisition : actes de ventes (1846) ; dommages,...
Résultat n°71
Cote
3 S 6910
Date
1831-1833
Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Clamecy, port, dégradations causées par le flottage,...
Résultat n°72
Cote
3 S 4985
Date
1863-1872
Lieu
Allier (Rivière d'), Odes, Meauce (Levée de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Rive droite, village d'Odes, projet de défense : (1863)...
Résultat n°73
Cote
2 S 668
Date
1861-1869
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...
Résultat n°74
Cote
3 S 6934
Date
1905-1906
Lieu
Yonne (Rivière d'), Dirol, Vignol
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 2 - Dommages - plaintes
  • Dirol, Vignol, dommages, pétition d'un propriétaire...
Résultat n°75
Cote
3 S 8545
Date
1829-1830
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Rapport, Procès-verbal de commodo et incommodo, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Fleury-sur-Loire : rapport, procès-verbal de commodo...
Résultat n°76
Cote
2 S 596
Date
1863-1870
Lieu
Nevers
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Enquêtes ; expropriations ; frais, réglement ; paiements...
Résultat n°77
Cote
3 S 8558
Date
1831-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire
Type de document
Acte de vente, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • AVRIL-SUR-LOIRE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°78
Cote
3 S 7334
Date
1839
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • Travaux, dommages, règlement des indemnités à divers...
Résultat n°79
Cote
3 S 8892
Date
1836-1854
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
  • Construction, adjudications ; terrains, dommages, indemnités...
Résultat n°80
Cote
3 S 4759
Date
1845-1850
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Propriétés riveraines, dommages, indemnités.