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Multimédias
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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.
Cote
2 S 6367
 Date
1960-1961
 Lieu
Livry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...
Résultat n°2

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.
Cote
3 S 10901
 Date
1845-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Saulaie (Quai de la)
 Type de document
Rapport, Soumission, Bordereau d'inscription aux hypothèques

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...
Résultat n°3

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.
Cote
3 S 11426
 Date- Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 3 - Inondations de 1856
  • 3 - Réparations
  • "Réparation des dommages causés par la crue de mai...
Résultat n°4

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.
Cote
3 S 9148
 Date
1911-1930
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°5

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°6

Dommages, indemnités.
Cote
5 S 8014
 Date
1847-1860
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • DOMMAGES
  • Dommages, indemnités.
Résultat n°7

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°8

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.
Cote
8 S 6994
 Date
1807-1809
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Pannecière (Pont de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 2 - Carrières de pierre
  • Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière,...
Résultat n°9

Propriétés, dommages.
Cote
5 S 4310
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • 1 - Ligne de Bourges à Cosne-sur-Loire
  • 2 - Terrains
  • Propriétés, dommages.
Résultat n°10

Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Cote
3 S 8471
 Date
1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°11

Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers propriétaires.
Cote
5 S 7755
 Date
1864-1867
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Dommages, indemnités, demandes, réclamations par divers...
Résultat n°12

Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry, propriétés riveraines, dommages.
Cote
3 S 8240
 Date
1840-1867
 Lieu
Yonne (Rigole d'), Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 2 - Dommages
  • Epiry, Mhère, Saint-Didier, Sardy-les-Epiry, propriétés...
Résultat n°13

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.
Cote
3 S 8474
 Date
1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°14

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.
Cote
3 S 8543
 Date
1829-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
 Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°15

Rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8684
 Date
1883-1900
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Rapports, correspondance, plan.
Résultat n°16

Expropriations : arrêtés.
Cote
3 S 8727
 Date
1843
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Expropriations : arrêtés.
Résultat n°17

Dommages, indemnités, demandes.
Cote
5 S 9751
 Date
1869-1875
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Dommages, indemnités, demandes.
Résultat n°18

Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8730
 Date
1897
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Résultat n°19

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8557
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°20

Indemnités : correspondance.
Cote
3 S 9014
 Date
1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Indemnités : correspondance.