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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

Date

1960-1961

Cote

2 S 6367

Résultat n°2

Inondation de 1866, dégradations, réparations : plans, profils.

Date

-

Cote

2 S 2628

Résultat n°3

Inondation du 31 mai 1856, dommages, réparations : plans, profils.

Date

-

Cote

2 S 2628

Résultat n°4

"Réparation des dommages causés par la crue de mai 1856", adjudication des travaux : affiche.

Date

-

Cote

3 S 11426

Résultat n°5

Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations : rapports, plan.

Date

1912-1932

Cote

3 S 9198

Résultat n°6

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°7

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

Date

1926-1929

Cote

3 S 4479

Résultat n°8

Propriétés riveraines, dommages, indemnités : procès-verbaux de constat, rapports.

Date

1929

Cote

3 S 9142

Résultat n°9

Charrois militaires, dégâts occasionnés.

Date

1918-1921

Cote

2 S 2113

Résultat n°10

Propriétés riveraines, dommages.

Date

1914-1919

Cote

3 S 4967

Résultat n°11

Réclamations du Conseil municipal et des riverains : rapports, arrêté, correspondance, plans.

Date

1911-1913

Cote

3 S 9119

Résultat n°12

Dommages, indemnités, réclamations.

Date

1907-1912

Cote

5 S 8282

Résultat n°13

Dommages, affaires diverses, pétions et réclamations : correspondance.

Date

1902-1912

Cote

5 S 8102

Résultat n°14

Château-Chinon, Mhère, Pousseaux, dégâts et dommages causés aux propriétés riveraines.

Date

1910-1912

Cote

3 S 6986

Résultat n°15

Chemins, ouvrages d'hydraulique agricole, dégâts : correspondance.

Date

1910

Cote

3 S 9177

Résultat n°16

Inondations, neige, dégâts : rapports des agents-voyers.

Date

1909-1910

Cote

2 S 9178

Résultat n°17

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.

Date

1908

Cote

3 S 10842

Résultat n°18

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°19

Dirol, Vignol, dommages, pétition d'un propriétaire riverain : plan.

Date

1905-1906

Cote

3 S 6934

Résultat n°20

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).

Date

1904-1906

Cote

3 S 11118