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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...