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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (1966-1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    1 J 497/25

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1966-1967).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    "Journal des dépenses" : registre de compte [1944-1945].

    Cote

    1 J 497/7

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • "Journal des dépenses" : registre de compte [1944-1945].

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  3. Résultat n°3

    (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1 J 497/24

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1965-1966).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  4. Résultat n°4

    Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes : (1958) ; élevage, problèmes soulevés : correspondance (1966) ; Centre d'insémination artificielle de la Nièvre : plaquette publicitaire (s. d.).

    Date

    1958-1966

    Cote

    1 J 497/37

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 1 - Vacherie
    • Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  5. Résultat n°5

    (1964).

    Date

    1964

    Cote

    1 J 497/23

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1964).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  6. Résultat n°6

    (1963).

    Date

    1963

    Cote

    1 J 497/22

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1963).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  7. Résultat n°7

    (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    1 J 497/21

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1961-1963).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  8. Résultat n°8

    (1960-1961).

    Date

    1960-1961

    Cote

    1 J 497/20

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1960-1961).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  9. Résultat n°9

    (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    1 J 497/19

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1959-1960).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  10. Résultat n°10

    (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    1 J 497/18

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1958-1959).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  11. Résultat n°11

    Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

    Cote

    3 S 8478

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    1 J 497/17

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1957-1958).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  13. Résultat n°13

    Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 J 497/75

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 2 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Comptabilité
    • Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943),...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  14. Résultat n°14

    Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

    Cote

    1 S 10574

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Documentation
    • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).

    Cote

    1 S 4024

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice 1912).

    Cote

    1 S 4993

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Domaines de Boux, de Champardolles, comptabilité, recettes et dépenses : cahier.

    Date

    1937-1951

    Cote

    1 J 497/85

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
    • 2 - AUTRES
    • Domaines de Boux, de Champardolles, comptabilité, recettes...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  18. Résultat n°18

    Personnel vicinal, dépenses, participation des communes : rapport de l'ingénieur, délibération municipale.

    Date

    1936

    Cote

    1 S 11541

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Personnel vicinal, dépenses, participation des communes...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Dépenses diverses.

    Date

    1896-1921

    Cote

    3 S 9184

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Dépenses diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

    Date

    1885-1920

    Cote

    1 J 494/7

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  22. Résultat n°22

    Plan général et profil, projet d'exécution : rapport (1903) ; passages à niveau, pose de barrière ; grue, établissement ; dépenses, augmentation : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5 S 9826

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • Plan général et profil, projet d'exécution : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    1 S 8415

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  24. Résultat n°24

    Dépenses, situations : correspondance, rapports ; marchés divers : correspondance, rapports.

    Date

    1902-1906

    Cote

    5 S 10592

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Dépenses, situations : correspondance, rapports ; marchés...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8414

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Travaux divers, répartition des dépenses.

    Date

    1897-1905

    Cote

    3 S 4893

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 6 - Entretien
    • Travaux divers, répartition des dépenses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 9967

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et déviations ; arbres, ventes... : correspondance, arrêtés, rapports, plans, affiches, délibérations des Conseils municipaux.

    Date

    1901-1902

    Cote

    5 S 9873

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  29. Résultat n°29

    Terrains, expropriations, indemnités, réclamations ; dépenses ; affaires diverses : correspondance, rapport, affiches.

    Date

    1900-1902

    Cote

    5 S 9866

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations, indemnités, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  30. Résultat n°30

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares, raccordement ; Commission des chemins de fer, réunion ; chemin vicinal n°1 de Chitry-les-Mines à Monceaux-le-Comte, déviation ; passages à niveau ; dépenses, situation ; terrains à occuper ; expropriations, réclamations ; enquêtes parcellaires, occupations temportaires : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 9952

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Dépenses d'établissement, participation du département, des communes et des particuliers : tableaux ; demande de renseignements, tableaux, envoi : correspondance, tableaux.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10597

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • Dépenses d'établissement, participation du département,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget : correspondance ; décomptes.

    Date

    1897-1899

    Cote

    1 S 3097

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1897-1898

    Cote

    1 S 4078

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  34. Résultat n°34

    Bordereaux, états, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    1 S 4064

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Bordereaux, états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  35. Résultat n°35

    Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures, dépenses.

    Date

    1893-1896

    Cote

    1 S 7836

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    1 S 11367

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget : correspondance ; décomptes.

    Date

    1895-1896

    Cote

    1 S 3098

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Dépenses diverses, approbation (1).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (1).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  39. Résultat n°39

    Dépenses diverses, approbation (2).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (2).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Budgets, dépenses.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 4799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, dépenses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 S 4065

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 S 4016

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  43. Résultat n°43

    Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Date

    1894

    Cote

    1 S 4066

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  45. Résultat n°45

    Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.

    Date

    1885-1891

    Cote

    5 S 9654

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 3 - Objets divers
    • Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  46. Résultat n°46

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 S 3095

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  47. Résultat n°47

    Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 4067

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  48. Résultat n°48

    Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 4068

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  49. Résultat n°49

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 S 4106

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  50. Résultat n°50

    Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1884-1888

    Cote

    3 S 8452

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 5 - Finances
    • Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5 S 7876

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    1 S 4005

    Date

    1886

    Cote

    1 S 4005

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4005

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  53. Résultat n°53

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Date

    1885-1886

    Cote

    1 S 4107

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  54. Résultat n°54

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; transmission successive : bordereaux.

    Date

    1884-1885

    Cote

    1 S 4097

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Date

    1885

    Cote

    1 S 4096

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 S 8688

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Date

    1883-1884

    Cote

    1 S 3093

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  58. Résultat n°58

    Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

    Date

    1863-1883

    Cote

    3 S 9740

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Salaires, frais de déplacement : correspondance.

    Date

    1882-1883

    Cote

    1 S 4128

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Salaires, frais de déplacement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  60. Résultat n°60

    1 S 4009

    Date

    1882

    Cote

    1 S 4009

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4009

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  61. Résultat n°61

    Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Date

    1881-1882

    Cote

    1 S 4101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  62. Résultat n°62

    1 S 4100

    Date

    1881

    Cote

    1 S 4100

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • 1 S 4100

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  63. Résultat n°63

    Dépenses : correspondance.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1 S 4102

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Dépenses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  64. Résultat n°64

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3092

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  65. Résultat n°65

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3093

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  66. Résultat n°66

    1 S 4007

    Date

    1879

    Cote

    1 S 4007

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4007

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  67. Résultat n°67

    Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 S 10373

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  68. Résultat n°68

    Ordonnances : avis.

    Date

    1876

    Cote

    1 S 4082

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Ordonnances : avis.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  69. Résultat n°69

    Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).

    Date

    1858-1876

    Cote

    3 S 6646

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 S 4063

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  71. Résultat n°71

    Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; pièces diverses : correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    1 S 4105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 S 10313

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Dépenses diverses, approbations : correspondance.

    Date

    1864-1873

    Cote

    3 S 8831

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses diverses, approbations : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Tarifs, impression, frais ; fournitures, dépenses ; registres, reliure, dépenses etc...

    Date

    1858-1871

    Cote

    5 S 7613

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TARIFS
    • Tarifs, impression, frais ; fournitures, dépenses ;...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  75. Résultat n°75

    1 S 4012

    Date

    1865-1867

    Cote

    1 S 4012

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4012

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  76. Résultat n°76

    Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

    Date

    1858-1866

    Cote

    2 S 10371

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

    Date

    1859-1865

    Cote

    3 S 10915

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • NEVERS
    • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Paiements : bordereaux primaires ; mandats : bordereaux détaillés.

    Date

    1863-1864

    Cote

    1 S 4098

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux primaires ; mandats : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  79. Résultat n°79

    Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations, dépenses.

    Date

    1832-1863

    Cote

    3 S 6971

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Dépenses diverses, locations pour les agents, fournitures, instruments, objets mobiliers, chauffage, vêtements de travail, frais de contrôle, frais de surveillance.

    Date

    1846-1863

    Cote

    5 S 7881

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 5 - Comptabilité
    • Dépenses diverses, locations pour les agents, fournitures,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.