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152 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.
Cote
1 S 4063
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...
Résultat n°2

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.
Cote
1 L 402
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Etat, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
Résultat n°3

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°4

Dépenses : bordereaux.
Cote
1 S 4016
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Dépenses : bordereaux.
Résultat n°5

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.
Cote
1 S 4066
 Date
1894
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.
Résultat n°6

Correspondance des ingénieurs.
Cote
3 S 9117
 Date
1927
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance des ingénieurs.
Résultat n°7

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9006
 Date
1837-1838
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°8

Dépenses diverses, approbation (1).
Cote
1 S 6446
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Dépenses diverses, approbation (1).
Résultat n°9

(1957-1958).
Cote
1 J 497/17
 Date
1957-1958
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1957-1958).
Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9012
 Date
1826-1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°11

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Cote
3 S 9007
 Date
1839
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Résultat n°12

(1958-1959).
Cote
1 J 497/18
 Date
1958-1959
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1958-1959).
Résultat n°13

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.
Cote
1 S 3092
 Date
1854-1880
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • Routes départementales, situations annuelles ; avis...
Résultat n°14

Dépenses diverses, approbation (2).
Cote
1 S 6446
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Dépenses diverses, approbation (2).
Résultat n°15

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.
Cote
3 S 9740
 Date
1863-1883
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...
Résultat n°16

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".
Cote
1 S 4085
 Date
1807-1811
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • MANDATS : ENREGISTREMENT
  • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...
Résultat n°17

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Cote
3 S 9011
 Date
1824-1826
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°18

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°19

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.
Cote
1 S 3094
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Etat, Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...
Résultat n°20

(1959-1960).
Cote
1 J 497/19
 Date
1959-1960
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1959-1960).
Résultat n°21

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.
Cote
1 L 247
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
Résultat n°22

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.
Cote
5 L 82
 Date
1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - Recrutement
  • - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; -...
Résultat n°23

1 S 4100
Cote
1 S 4100
 Date
1881
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • 1 S 4100
Résultat n°24

Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).
Cote
AA 1
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document
Correspondance, Etat

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE...
  • Correspondance générale
  • Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance...
Résultat n°25

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.
Cote
9 L 41
 Date
an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Mandat, Registre, Pétition, Correspondance, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Districts, administration financière ; - Mandats...
Résultat n°26

Paiements : bordereaux.
Cote
1 S 4059
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements : bordereaux.
Résultat n°27

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.
Cote
1 S 4077
 Date
1820-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures...
Résultat n°28

(1965-1966).
Cote
1 J 497/24
 Date
1965-1966
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1965-1966).
Résultat n°29

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.
Cote
1 S 4106
 Date
1888-1889
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.
Résultat n°30

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).
Cote
3 S 10915
 Date
1859-1865
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Procès-verbal d'estimation, Note, Etat, Dossier d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • NEVERS
  • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...
Résultat n°31

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).
Cote
1 S 10574
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Documentation
  • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...
Résultat n°32

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°33

Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation et dépenses : états (An III-An IV).
Cote
1 L 403
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation...
Résultat n°34

Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Cote
3 S 8688
 Date
1884
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.
Résultat n°35

Bordereaux, états, correspondance.
Cote
1 S 4064
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
Bordereau, Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Bordereaux, états, correspondance.
Résultat n°36

1 S 4005
Cote
1 S 4005
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • 1 S 4005
Résultat n°37

Ordonnances : avis.
Cote
1 S 4082
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Ordonnances : avis.
Résultat n°38

(1963).
Cote
1 J 497/22
 Date
1963
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1963).
Résultat n°39

(1966-1967).
Cote
1 J 497/25
 Date
1966-1967
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Cahier

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
  • (1966-1967).
Résultat n°40

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.
Cote
5 S 9967
 Date
1897-1903
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...
Résultat n°41

Dépenses : état sommaire.
Cote
2 S 10328
 Date
1827
 Lieu - Type de document
Etat, Etat sommaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Dépenses : état sommaire.
Résultat n°42

Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.
Cote
1 J 494/7
 Date
1885-1920
 Lieu
Arquian
 Type de document
Registre, Liste, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
  • 2 - Fonctionnement
  • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...
Résultat n°43

1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.
Cote
5 L 79
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - Recrutement
  • 1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; -...
Résultat n°44

Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines (1823, 1827-1828).
Cote
3 S 9118
 Date
1823-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées...
Résultat n°45

Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.
Cote
1 S 10313
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.
Résultat n°46

- Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.
Cote
5 L 80
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - Objets divers
  • - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses...
Résultat n°47

Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).
Cote
1 J 497/75
 Date
1937-1957
 Lieu
Champardolles (Domaine de), Limanton
 Type de document
Cahier, Tableau

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
  • 2 - FONCTIONNEMENT
  • 1 - Comptabilité
  • Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943),...
Résultat n°48

1 S 4007
Cote
1 S 4007
 Date
1879
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • 1 S 4007
Résultat n°49

1 S 4009
Cote
1 S 4009
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • 1 S 4009
Résultat n°50

"Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".
Cote
1 S 4084
 Date
1828
 Lieu - Type de document
Livre auxiliaire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées...
Résultat n°51

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.
Cote
1 S 8415
 Date
1896-1907
 Lieu - Type de document
Etat, Titre de recette, Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...
Résultat n°52

Dépenses : correspondance.
Cote
1 S 4102
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Dépenses : correspondance.
Résultat n°53

Crédits et dépenses, situation définitive : états.
Cote
1 S 4081
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • 1 - Dépenses : états de situation
  • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
  • Crédits et dépenses, situation définitive : états.
Résultat n°54

1 S 4012
Cote
1 S 4012
 Date
1865-1867
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • 1 S 4012
Résultat n°55

Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures, dépenses.
Cote
1 S 7836
 Date
1893-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures,...
Résultat n°56

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.
Cote
2 S 10371
 Date
1858-1866
 Lieu - Type de document
Etat, Compte-rendu

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...
Résultat n°57

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Cote
3 S 9008
 Date
1834-1836
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°58

Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.
Cote
1 L 448
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
Résultat n°59

Ordonnances : bordereaux, correspondance.
Cote
3 S 8668
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances : bordereaux, correspondance.
Résultat n°60

Bordereaux, avis d'ordonnance.
Cote
1 S 3093
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Bordereau, Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
  • BORDEREAUX
  • Bordereaux, avis d'ordonnance.
Résultat n°61

Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations, dépenses.
Cote
3 S 6971
 Date
1832-1863
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Armes (Pertuis d'), Forêt (Pertuis de la), Clamecy (Pertuis de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations,...
Résultat n°62

Ouvrages et dépenses, situation définitive : états.
Cote
1 S 4095
 Date
1846
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • 1 - Dépenses : états de situation
  • Ouvrages et dépenses, situation définitive : états.
Résultat n°63

Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.
Cote
1 L 415
 Date
Sans date
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
  • 1 - Fleuves - Rivières
  • 1 L 415-416 LOIRE.
  • Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.)...
Résultat n°64

Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).
Cote
3 S 9112
 Date
an XIII-an XIV
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire...
Résultat n°65

Lettres d'avis à la Préfecture, dates d'arrivée, dates des ordonnances : registre.
Cote
1 S 4083
 Date
1834-1836
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Lettres d'avis à la Préfecture, dates d'arrivée, dates...
Résultat n°66

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.
Cote
5 L 74
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
Résultat n°67

Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).
Cote
3 S 6646
 Date
1858-1876
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation...
Résultat n°68

Pont, fourniture de machines, payement des sommes dues à l'entrepreneur : correspondance.
Cote
3 S 8536
 Date
1833
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • NEVERS
  • Pont, fourniture de machines, payement des sommes dues...
Résultat n°69

Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.
Cote
3 S 4708
 Date
1827-1841
 Lieu - Type de document
Acte de vente, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.
Résultat n°70

Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).
Cote
3 S 8865
 Date
1827-1828
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bordereau, Compte

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et...
Résultat n°71

Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).
Cote
1 S 4024
 Date- Lieu - Type de document
Bordereau de mandat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire,...
Résultat n°72

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).
Cote
1 S 4103
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Devis, Etat, Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...
Résultat n°73

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.
Cote
7 L 18
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)
 Type de document
Certificat (de civisme), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
Résultat n°74

Paiements : bordereaux.
Cote
1 S 4078
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document
Bordereau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
  • Paiements : bordereaux.
Résultat n°75

Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la ville de La Charité-sur-Loire de concourir à ces dépenses : correspondance, délibérations municipales.
Cote
3 S 11024
 Date
1851
 Lieu
Loire (Rivière de), Beffes
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la...
Résultat n°76

Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.
Cote
3 S 8452
 Date
1884-1888
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 5 - Finances
  • Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets...
Résultat n°77

Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.
Cote
2 S 10373
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
Délibération, Etat, Note, Bordereau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...
Résultat n°78

Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance, correspondance.
Cote
1 S 11367
 Date
1896
 Lieu
Machine (La)
 Type de document
Avis d'ordonnance

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance,...
Résultat n°79

Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes : (1958) ; élevage, problèmes soulevés : correspondance (1966) ; Centre d'insémination artificielle de la Nièvre : plaquette publicitaire (s. d.).
Cote
1 J 497/37
 Date
1958-1966
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Tableau, Liste, Plaquette publicitaire, Publicité

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • 1 - Vacherie
  • Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes...
Résultat n°80

Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.
Cote
3 S 8414
 Date
1896-1905
 Lieu - Type de document
Rapport, État, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...