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152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

Date

1874-1875

Cote

1 S 4063

Résultat n°2

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°3

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°4

Dépenses : bordereaux.

Date

1892-1894

Cote

1 S 4016

Résultat n°5

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

Date

1894

Cote

1 S 4066

Résultat n°6

Correspondance des ingénieurs.

Date

1927

Cote

3 S 9117

Résultat n°7

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1837-1838

Cote

3 S 9006

Résultat n°8

Dépenses diverses, approbation (1).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°9

(1957-1958).

Date

1957-1958

Cote

1 J 497/17

Résultat n°10

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°11

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

Date

1839

Cote

3 S 9007

Résultat n°12

(1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

1 J 497/18

Résultat n°13

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3092

Résultat n°14

Dépenses diverses, approbation (2).

Date

1895

Cote

1 S 6446

Résultat n°15

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°16

"Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

Date

1807-1811

Cote

1 S 4085

Résultat n°17

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°18

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 251

Résultat n°19

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1891-1892

Cote

1 S 3094

Résultat n°20

(1959-1960).

Date

1959-1960

Cote

1 J 497/19

Résultat n°21

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°22

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

Date

1793

Cote

5 L 82

Résultat n°23

1 S 4100

Date

1881

Cote

1 S 4100

Résultat n°24

Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

Date

1755-1759

Cote

AA 1

Résultat n°25

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°26

Paiements : bordereaux.

Date

1856

Cote

1 S 4059

Résultat n°27

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.

Date

1820-1829

Cote

1 S 4077

Résultat n°28

(1965-1966).

Date

1965-1966

Cote

1 J 497/24

Résultat n°29

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

Date

1888-1889

Cote

1 S 4106

Résultat n°30

Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

Date

1859-1865

Cote

3 S 10915

Résultat n°31

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

Date

-

Cote

1 S 10574

Résultat n°32

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

Date

1847-1853

Cote

2 S 10700

Résultat n°33

Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation et dépenses : états (An III-An IV).

Date

an III-an VII

Cote

1 L 403

Résultat n°34

Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

Date

1884

Cote

3 S 8688

Résultat n°35

Bordereaux, états, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

1 S 4064

Résultat n°36

1 S 4005

Date

1886

Cote

1 S 4005

Résultat n°37

Ordonnances : avis.

Date

1876

Cote

1 S 4082

Résultat n°38

(1963).

Date

1963

Cote

1 J 497/22

Résultat n°39

(1966-1967).

Date

1966-1967

Cote

1 J 497/25

Résultat n°40

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

Date

1897-1903

Cote

5 S 9967